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Séjour été 2014 et hiver 2015. Séjour sportif d'été dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. Séjour sportif d'hiver dans la vallée Séjour été 2014 et hiver 2015. Séjour sportif d'été dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. Séjour sportif d'hiver dans la vallée séjour été ...
Ville de Saint Chamas 13250Saint-Chamas
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Séjour été 2014 et hiver 2015. Séjour sportif d'été dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. Séjour sportif d'hiver dans la vallée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048187

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/04/14)
14-56348
Avis de marché
Département de publication : 5
Annonce No 14-56348
Départements de rappel : 13
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Saint Chamas.
 Correspondant : M. le maire, place de l'hôtel de Ville B.P. 68 13250 Saint-Chamas.

Objet du marché : séjour été 2014 et hiver 2015.
Lieu d'exécution : vallée du champsaur.

Caractéristiques principales : 
séjour sportif d'été dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. Séjour sportif d'hiver dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. . Marché séparé ordinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le titulaire pourra assumer des prestations similaires sur demande du pouvoir adjudicateur.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.
les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres, recours à l'emprunt et subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de l'offre : 60 %;
     - le prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 avril 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAFCS01042014.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Ouverture des offres prévue le 29/04/2014. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 mairie de Saint-Chamas Service Marchés Publics Place de l'hôtel de Ville B.P. 68,  13250 Saint-Chamas.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Jacky COSTA,  mairie de Saint-Chamas Service des sports Place de l'hôtel de Ville B.P. 68,  13250 Saint-Chamas, tél. : (+33) 9-60-40-50-69.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Guy-Pierre CLAUZEL,  mairie de Saint-Chamas Service Marchés Publics Place de l'hôtel de Ville B.P. 68,  13250 Saint-Chamas, tél. : (+33) 4-90-44-52-59.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 mairie de Saint-Chamas Service Marchés Publics Place de l'hôtel de Ville B.P. 68,  13250 Saint-Chamas,  adresse internet : http://www.annoncemarchepublic.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Séjour été. Lot no1 séjour d'été hébergement et activité dans la vallée du Champsaur, un groupe d'enfants de 6 à 11 ans du 9 au 23 juillet 2014 et un deuxième groupe du 23 juillet au 6 août 2014 d'enfants de 12 à 18 ans. Pour le second groupe, l'hébergement des adolescents de 14 ans et plus, se fera en camping en autonomie du 23 juillet au 06 août 2014. Liste des prestations : - L'hébergement dans la vallée du Champsaur, - La restauration en pension complète, un cinquième repas est prévu pour l'équipe pédagogique, le groupe de plus de 14 ans est en autonomie dans un camping - Le transport pour les transferts Saint-Chamas/ vallée du Champsaur - Les déplacements, pour tous, consécutifs aux animations et aux activités sur place, - l'organisation des activités physiques et sportives dans la vallée du Champsaur : rafting, canyoning, vtt, accrobrances,via-ferrata, bapteme para-pente pour les plus de 14 ans... - le matériel nécessaire aux activités, - les visites pédagogiques et frais d'accès aux parcs, musées, etc - les assurances, - Le logement pour le directeur se fera dans le camping où se déroulera l'hébergement pour les plus de 14 ans. . Références et qualifications : Références.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
 
Lot
2.
 - 
Séjour hiver hébergement et activité. Lot no2 séjour sportif d'hiver dans la vallée du Champsaur, pour deux groupes d'enfants de Saint-Chamas de six à dix huit ans. Le 1 er séjour est prévu du 21 au 28 février 2015 et le second séjour du 28 février au 07 mars 2013. Liste des prestations : - l'hébergement dans la vallée du Champsaur, - la restauration en pension complète, un cinquième repas est prévu pour l'équipe pédagogique, - les déplacements consécutifs aux animations et aux activités sur place, - l'organisation des activités physiques et sportives dans la vallée du Champsaur : ski et snowboard encadrés par l'Ecole du Ski Français, patinoire, autres... - le matériel nécessaire aux activités, - Les forfaits pour les descentes à ski, - les visites pédagogiques et frais d'accès aux parcs, musées, etc - les assurances, - Le logement pour le directeur. Pour le lot no2 l'hébergement devra se situé impérativement en pied de piste. . Références et qualifications : Références. les agréments professionnels.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

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