A proximité de Ambérieux 69480 Rhone
Acheteur : com de Com Beaujolais Pierres Dorées
1277, route des Crêtes
69480 Anse
Tel : +33 474670025
4 Lots
Lot 1
accord-Cadre à bons de commande - lot 1 Nord
Lot 2
accord-Cadre à bons de commande - lot 2 Sud
Lot 3
accord-Cadre à bons de commande - lot 3
Lot 4
accord-Cadre à bons de commande - lot 4 Ouest
Secteurs d'activité
Travaux routiers.

accord-Cadre à bons de commande - travaux de voirie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 781862-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: com de Com Beaujolais Pierres Dorées
Adresse postale: 1277 route des cretes
Ville: Anse
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69480
Pays: France
Courriel: marchespublics@cc-pierresdorees.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cc-pierresdorees.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.klekoon.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité Territoriales : EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande - travaux de voirie

Numéro de référence: 23.26
II.1.2)Code CPV principal
45233140 Travaux routiers
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commande pour les travaux de voirie concernant le territoire communautaire

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 32 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande - lot 1 Nord

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

travaux de voirie sur Anse, Frontenas, Pommiers, Porte des Pierres Dorées, Theizé

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande - lot 2 Sud

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

travaux de voirie sur Alix, Bagnols, Belmont d'azergues, Charnay, Châtillon d'azergues, Lachassagne, Lozanne, Marcy sur Anse, Saint Jean des Vignes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande - lot 3

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

travaux de voirie sur Ambérieux d'azergues, Chasselay, Chazay d'azergues, Civrieux d'azergues, Les Chères, Lucenay, Marcilly d'azergues, Morancé

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande - lot 4 Ouest

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

travaux de voirie sur Chamelet, Chessy les Mines, Le Breuil, Légny, Létra, Moiré, Sainte Paule, Saint Vérand, Ternand, Val d'oingt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du mémoire technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 089-274115
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.26.1
Lot nº: 01
Intitulé:

lot 1 Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: thivent sas
Ville: Saint-Georges-de-Reneins
Code NUTS: FR France
Code postal: 69830
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.26.2
Lot nº: 02
Intitulé:

lot 2 Sud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eurovia lyon sas
Ville: Vernaison
Code NUTS: FR France
Code postal: 69390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.26.3
Lot nº: 03
Intitulé:

lot 3 Est

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eurovia lyon sas
Ville: Vernaison
Code NUTS: FR France
Code postal: 69390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.26.4
Lot nº: 04
Intitulé:

lot 4 Ouest

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: thivent sas
Ville: Saint-Georges-de-Reneins
Code NUTS: FR France
Code postal: 69830
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Ville: Lyon
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023
Source de l'annonce : https://www.klekoon.com/