Centrale des marchés
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Entretien du siège social de Terre & Baie Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 323007

Date de clôture estimée : 06/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (16/12/10)
7039308201
Terre & Baie Habitat
Entretien du siège social de Terre & Baie Habitat
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Terre & Baie Habitat, correspondant : M. le Directeur Général, 17, rue Parmentier, 22004 Saint-Brieuc cedex 01, tél. 02 96 62 20 80, fax 02.96.61.77.46, courriel : cellule.marches@terreetbaie-habitat.fr, adresse internet du profil d'acheteur : http://synapse-ouest.com
Type de procédure : procédure adaptée.
Objet du marché : entretien du siège social de Terre & Baie Habitat.
Catégorie de services : 1.
Lieu d'exécution : 17, rue Parmentier, 22000 Saint-Brieuc.
Code Nuts : FR521.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Marché à bons de commande.
Montant minimum annuel : 5 000 euros HT/montant maximum annuel : 42 000 euros HT.
Durée d'exécution : de la notification au 31 décembre 2011.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le présent marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2014.
Refus des variantes.
Conditions relatives au marché :
Modalités essentielles de financement et de paiement : paiement sous 30 jours par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : se référer au règlement de la consultation.
Conditions de participation :
Situation juridique, références requises : DC1, DC2 (ou équivalent).
Référence professionnelle et capacité technique, références requises : références similaires, moyens humains et techniques.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Date limite de réception des offres : 6 janvier 2011 à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Adresse où elles doivent être transmises : Terre & Baie Habitat, M. le Directeur Général, 17, rue Parmentier, 22000 Saint-Brieuc.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2010SE06.
Renseignements complémentaires : une attestation de visite de moins de 4 mois devra être remise avec les pièces de l'offre. Pour effectuer la visite du siège, les candidats doivent prendre RDV auprès de Nadia Sedira (chef du service proximité) au 02 96 62 20 80.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : http://www.synapse-ouest.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Terre & Baie Habitat, correspondant : Nadia Sedira (technique), Aude Le Roux (administratif), 17, rue Parmentier, 22000 Saint-Brieuc, tél. 02 96 62 20 80, fax 02.96.61.77.46, courriel : cellule.marches@terreetbaie-habitat.fr
Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour Motte, 35000 Rennes.
Date d'envoi du présent avis : 14 décembre 2010.
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