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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Description: Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier : - les réseaux gravitaires d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales d'intérêt communautaire (EP) ; - les installations privées de raccordement aux réseaux d'assainissement.
Identifiant de la procédure: 31ed0e8a-b46f-4806-9c32-1954872d0847
Avis précédent: 354999-2025
Identifiant interne: 2025009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 945 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Recherche d'eaux claires parasites sur les réseaux de collecte des eaux usées
Description: Les prestations de recherche d'ECP pourront être réalisées sur les 32 communes avec un volume préférentiellement exécuté sur le territoire en régie. Elles couvrent : - la vérification de l'exactitude du périmètre d'étude par une enquête terrain; - le contrôle de collecteurs d'eaux usées ; - les analyses hydrauliques ; - les contrôles après travaux. Montant maximum de 525 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des jeunes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Diagnostics des réseaux gravitaires - lot géographique
Description: Vérification de l'état des canalisations existantes et hiérarchisation de l'importance des dysfonctionnements. Ce diagnostic vise à fournir au maître d'ouvrage des éléments d'aide à la décision pour la réhabilitation (ou non) du réseau inspecté. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux Montant maximum de 380 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Diagnostics des réseaux gravitaires - lot géographique :
Description: Vérification de l'état des canalisations existantes et hiérarchisation de l'importance des dysfonctionnements. Ce diagnostic vise à fournir au maître d'ouvrage des éléments d'aide à la décision pour la réhabilitation (ou non) du réseau inspecté. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 380 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Diagnostics des raccordements aux réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales
Description: Diagnostics des raccordements aux réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales Réalisation des contrôles de conformité des raccordements dans le strict respect des règles déontologiques établies par le maître d'ouvrage. Les prestations susceptibles d'être demandées portent sur : - la réalisation et la gestion des contrôles des raccordements aux réseaux publics de collecte des eaux usées et des eaux pluviales équipant les bâtis ciblés ; - la rédaction de réponses aux éventuels courriers des usagers relatifs au contenu et/ou la méthode de réalisation des interventions. Sont exclues du présent contrat les prestations de contrôles de branchements d'usagers générant des effluents non domestiques. Lot unique sur les communes de La Méaugon, Plérin, Ploeuc-l'Hermitage, Ploufragan, Pordic, Saint-Brieuc, Saint-Carreuc, Saint-Donan, Saint-Julien, Trémuson. Montant maximum de 350 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Diagnostics des enrobés et des canalisations pour la recherche d'amiante et d'HAP - lot géographique
Description: Les prestations recherchées visent à la réalisation de prélèvements directement sur le terrain avec analyses et établissement de rapports détaillés. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux Montant maximum de 375 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Diagnostics des enrobés et des canalisations pour la recherche d'amiante et d'HAP - lot géographique
Description: Les prestations recherchées visent à la réalisation de prélèvements directement sur le terrain avec analyses et établissement de rapports détaillés. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 375 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Géolocalisation des réseaux enterrés - lot géographique
Description: Les prestations recherchées visent au repérage et à la géolocalisation en classe A de tous les réseaux enterrés compris dans l'emprise des projets. Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux Montant maximum de 280 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Géolocalisation des réseaux enterrés - lot géographique
Description: Les prestations recherchées visent au repérage et à la géolocalisation en classe A de tous les réseaux enterrés compris dans l'emprise des projets. Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 280 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Réalisation de missions d'études géotechniques
Description: Les prestations attendues dans le cadre du présent lot concernent l’ensemble des missions géotechniques (investigations et études géotechniques) à mener sur des projets d'infrastructures portés par Saint-Brieuc Armor Agglomération concernant la construction neuve, la réhabilitation, la réutilisation ou le changement d’affectation d’ouvrages existants. Les prestations d'études géotechniques pourront être réalisées sur les 32 communes Montant maximum de 200 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Réalisation d'épreuves pour la réception des travaux réseaux - lot géographique
Description: Dans le cadre de la réception de travaux de renouvellement de réseaux humides, des épreuves et contrôles sont prévus par les différents documents dont les CCTG fascicules n°70 et 71. Les prestations recherchées visent la réalisation des épreuves suivantes : - Tests de compactages - Inspection des réseaux (ITV ou visuelles) - Tests d'étanchéité (par eau ou par air Lot géographique : Saint-Brieuc, Plérin, La Méaugon, Trémuson, Pordic, Binic-Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, Tréveneuc, Saint-Quay-Portrieux Montant maximum de 900 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des jeunes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Réalisation d'épreuves pour la réception des travaux réseaux - lot géographique
Description: Dans le cadre de la réception de travaux de renouvellement de réseaux humides, des épreuves et contrôles sont prévus par les différents documents dont les CCTG fascicules n°70 et 71. Les prestations recherchées visent la réalisation des épreuves suivantes : - Tests de compactages - Inspection des réseaux (ITV ou visuelles) - Tests d'étanchéité (par eau ou par air) Lot géographique : Langueux, Trégueux, Hillion, Yffiniac, Plédran, Ploufragan, Saint-Julien, Saint-Donan, Plaine-Haute, Le Foeil, Quintin, Le Leslay, Saint-Gildas, Le Vieux-Bourg, Saint- Bihy, La Harmoye, Plaintel, Saint-Carreuc, Saint-Brandan, Lanfains, Ploeuc-L'Hermitage, Le Bodéo Montant maximum de 900 000,00 € HT, 2 ans à compter de la notification du contrat
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des jeunes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Saint-Brieuc Armor Agglomération
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 945 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 525 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONTROLE DE RESEAUX 22
Offre:
Identifiant de l’offre: SCR 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500901
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONTROLE DE RESEAUX 22
Offre:
Identifiant de l’offre: SCR22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500902
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPAC
Offre:
Identifiant de l’offre: SPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500903
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RPQeau
Offre:
Identifiant de l’offre: RPQeau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500904
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500905
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500906
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TARDIVEL RESEAUX COORDINATION
Offre:
Identifiant de l’offre: TRC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500907
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TARDIVEL RESEAUX COORDINATION
Offre:
Identifiant de l’offre: TRC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500908
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETUDES DE TRAVAUX D ARMOR
Offre:
Identifiant de l’offre: ETA-LAHOCY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500909
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPAC
Offre:
Identifiant de l’offre: SPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500910
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPAC
Offre:
Identifiant de l’offre: SPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202500911
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/10/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Saint-Brieuc Armor Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006940900239
Adresse postale: 5 rue de 71ème Régiment d'Infanterie
Ville: SAINT-BRIEUC
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 296772000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CONTROLE DE RESEAUX 22
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 899 462 469 00029
Adresse postale: 2, Croas Guegan
Ville: LA ROCHE JAUDY
Code postal: 22450
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPAC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 542 064 175 00863
Adresse postale: 7 Zone Artisanale de Bel Orme
Ville: PLOUMAGOAR
Code postal: 22970
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RPQeau
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 837 962 695 00024
Adresse postale: 30 avenue des chateletsTREGEU
Ville: TREGUEUX
Code postal: 22950
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44135591400298
Adresse postale: 64 RUE CLEMENT ADER
Ville: RIORGES
Code postal: 42153
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TARDIVEL RESEAUX COORDINATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79074565700029
Adresse postale: 7 RUE HELENE BOUCHER
Ville: PLERIN
Code postal: 22190
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETUDES DE TRAVAUX D ARMOR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 788 139 996 00029
Adresse postale: 5 rue du lieutenant Mounier
Ville: Plérin
Code postal: 22190
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 59b097aa-7db8-4216-9763-9ef52d3539ec - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 17:18:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 854239-2025
Numéro de publication au JO S: 246/2025
Date de publication: 22/12/2025
