1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Brieuc Agglomération
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Études du potentiel de déconnexion des eaux pluviales du réseau public
Description: Études du potentiel de déconnexion des eaux pluviales du réseau public
Identifiant de la procédure: 2662671b-6af6-41d7-a8fa-24e143140a8a
Identifiant interne: 2024011
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etudes du potentiel de déconnexion des eaux pluviales du réseau public
Description: Etudes du potentiel de déconnexion des eaux pluviales du réseau public
Identifiant interne: 202401101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Performance
Montage financier: Saint-Brieuc Armor Agglomération en qualité d'entité adjudicatrice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Brieuc Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Saint-Brieuc Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006940900239
Adresse postale: Centre Inter Administratif 5, rue du 71ème RI
Ville: Saint-brieuc
Code postal: 22000
Pays: France
Téléphone: 0296773045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f383658-9fdb-4caa-a3a4-ef1d8cec01e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 08/02/2024 15:23:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 85617-2024
Numéro de publication au JO S: 29/2024
Date de publication: 09/02/2024
