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etude prospective sur les effectifs du second degré dans le département des côtes d'armor à Saint-Brieuc Cédex 1 etude prospective sur les effectifs du second degré dans le département des côtes d'armor à Saint-Brieuc Cédex 1 etude prospective sur les effectifs du second degré dans le Département des Côtes d'...
Département des Côtes d'Armor 22000Saint-Brieuc 0296626377
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Etude prospective sur les effectifs du second degré dans le département des côtes d'armor à Saint-Brieuc Cédex 1

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74228

Date de clôture estimée : 26/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/04/12)
12-57697
Avis de marché
Département de publication : 22
Annonce No 12-57697
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département des Côtes d'Armor.
 Correspondant : M. le président du Conseil Général des Côtes d'armor, 9, rue du parc Bp2371, 22023 Saint-Brieuc Cedex 1, tél. : (+33)2-96-62-62-96, télécopieur : (+33)2-96-62-63-77.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cotesdarmor.fr.

Objet du marché : etude prospective sur les effectifs du second degré dans le Département des Côtes d'armor.

Caractéristiques principales : 
lot unique
Tranche ferme : Etude prospective des effectifs des collèges publics costarmoricains sur la période 2016/2021 et diagnostic de la sectorisation actuelle. Evaluation de différents scénarios de modification de la sectorisation. Décomposition en 4 phases.

Tranches conditionnelles 1 à 4 : Mise à jour (2013-2014-2015-2016 ) de la prospective sur les périodes 2018/2023- 2019 / 2024 - 2020/2025 - 2021/2026

Option : cf. cctp

Date de début de réalisation :mai 2012
Durée : Tranche ferme : : 6 mois - tranche(S) conditionnelle(s) : 2 mois
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Cautionnement et garanties exigés : cf. dce.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif - délai global de paiement : 30j (article 98 du Cmp)
Budget du département - ressources propres.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : cf. dce.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CG22-11S0008.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
dce téléchargeable (www.cotesdarmor.fr) ou envoi sur demande écrite télécopieur : 02 96 62 63 77 ou retrait.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
remise : par voie électronique (www.cotesdarmor.fr) ou postale ou dépôt(adresses ci-dessous)
Adresse postale de réception : ci-dessus
Adresse de dépôt : Bâtiment Argoat - place de Gaulle - saint-Brieuc Horaires d'ouverture : 8h30 -12h30 et 13h30 - 18h30.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2012.

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