1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance de 4 lots
Description: Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) - Relance des lots 47 - CYCLOPHOSPHAMIDE / Lot 122 - NATALIZUMAB INTRAVEINEUX / Lot 140 - PLERIXAFOR / Lot 141 - POMALIDOMIDE Du 30 septembre 2024 au 31 mai 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028
Identifiant de la procédure: db28d16a-66f1-49e9-96e4-7c5e9150ea22
Identifiant interne: 24A518
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adherents Du Groupement Regional
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CYCLOPHOSPHAMIDE
Description: CYCLOPHOSPHAMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 867 744,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adherents Du Groupement Regional
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 443759-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Clinique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations Commerciales
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: NATALIZUMAB INTRAVEINEUX
Description: NATALIZUMAB INTRAVEINEUX Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 342 824,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 122
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adherents Du Groupement Regional
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 443759-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Clinique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations Commerciales
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PLERIXAFOR
Description: PLERIXAFOR Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 640,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 140
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adherents Du Groupement Regional
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 443759-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Clinique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations Commerciales
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: POMALIDOMIDE
Description: POMALIDOMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 209 100,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 141
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adherents Du Groupement Regional
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 443759-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Clinique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations Commerciales
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 982 895,09 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BAXTER S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: BAXTER S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 216 936,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245327
Titre: Cyclophosphamide
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SANDOZ
Offre:
Identifiant de l’offre: SANDOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 454 054,09 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245328
Titre: Natalizumab Intraveineux
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARROW GENERIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: ARROW GENERIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 22 200,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245329
Titre: Plerixafor
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VIATRIS SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: VIATRIS SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 289 705,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245330
Titre: Pomalidomide
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6E0D9FB7-B02B-82AA-EBD56A1A4325178A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d’enregistrement: 57261
Adresse postale: 10, rue Marcel Proust
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22027
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Point de contact: Madame la Directrice
Téléphone: 0296017288
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 6E0D9FE0-F13F-D837-BCA9B4EEC178EE9C
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BAXTER S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1504504-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue De La Redoute
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0134615050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SANDOZ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1504504-1-2-1
Adresse postale: 49 Av Georges Pompidou
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 49 64 48 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARROW GENERIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1504504-1-3-1
Adresse postale: 26 Av Tony Garnier
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 72 61 72
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VIATRIS SANTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1504504-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue De Turin
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 25 75 75
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6ea95380-4f20-45bb-ac53-d0c10a4f467c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 14:29:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 620637-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
