AO DISPOSITIFS MEDICAUX DE CARDIOLOGIE ET DE CHIRURGIE VASCULAIRE ET THRORACIQUE 2025/2028

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: AO DISPOSITIFS MEDICAUX DE CARDIOLOGIE ET DE CHIRURGIE VASCULAIRE ET THRORACIQUE 2025/2028

Description: Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.&lt;br/&gt;Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;AO DISPOSITIFS MEDICAUX DE CARDIOLOGIE ET DE CHIRURGIE VASCULAIRE ET THRORACIQUE OPERATOIRE 2025/2028 Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028&lt;br/&gt;

Identifiant de la procédure: cc89ba05-9331-46cd-b22c-99f708f3c770

Identifiant interne: 24A521

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 378 450,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 122

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: CATHETER DE PONCTION

Description: CATHETER DE PONCTION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 250,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: INTRODUCTEUR A VALVE 16 Fr

Description: INTRODUCTEUR A VALVE 16 Fr&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE POUR ABORD FEMORAL

Description: INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE POUR ABORD FEMORAL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 191 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: INTRODUCTEUR LONG ARME HYDROPHILE

Description: INTRODUCTEUR LONG ARME HYDROPHILE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 37 050,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: INTRODUCTEUR LONG DROIT

Description: INTRODUCTEUR LONG DROIT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 144 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: INTRODUCTEUR LONG DROIT

Description: INTRODUCTEUR LONG DROIT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 57 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: INTRODUCTEUR POUR PONCTION DE L'ARTERE JAMBIERE

Description: INTRODUCTEUR POUR PONCTION DE L'ARTERE JAMBIERE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 07

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 550,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE PAR DISQUE

Description: FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE PAR DISQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 08

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 108 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: VALVE HEMOSTATIQUE

Description: VALVE HEMOSTATIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 09

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: GUIDE A REVETEMENT HYDROPHILE RIGIDE

Description: GUIDE A REVETEMENT HYDROPHILE RIGIDE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: GUIDE A REVETEMENT HYDROPHILE STANDARD

Description: GUIDE A REVETEMENT HYDROPHILE STANDARD&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 123 150,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: GUIDE ACIER INOXYDABLE POUR POSE D'ENDOPROTHESE AORTIQUE

Description: GUIDE ACIER INOXYDABLE POUR POSE D'ENDOPROTHESE AORTIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: GUIDE DROIT 0,014" POUR ARTERE RENALE

Description: GUIDE DROIT 0,014&quot; POUR ARTERE RENALE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: GUIDE DROIT 0,014" POUR AXE JAMBIER

Description: GUIDE DROIT 0,014&quot; POUR AXE JAMBIER&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: LASSO AMPLATZ PERIPHERIQUE

Description: LASSO AMPLATZ PERIPHERIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: LASSO AMPLATZ PERIPHERIQUE TROIS BOUCLES

Description: LASSO AMPLATZ PERIPHERIQUE TROIS BOUCLES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE Berenstein

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE Berenstein&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE UF

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE UF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE Shepherd

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE Shepherd&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 900,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 650,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE HYDROPHILE EN POLYURETHANE AVEC 1 OEIL TERMINAL

Description: CATHETER D'ANGIOGRAPHIE HYDROPHILE EN POLYURETHANE AVEC 1 OEIL TERMINAL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 39 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: CATHETER DE SUPPORT POUR RECANALISATION ANGULE

Description: CATHETER DE SUPPORT POUR RECANALISATION ANGULE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 48 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: CATHETER DE SUPPORT POUR RECANALISATION DROIT

Description: CATHETER DE SUPPORT POUR RECANALISATION DROIT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: CATHÉTERS DE RECANALISATION DE SECONDE INTENTION

Description: CATHÉTERS DE RECANALISATION DE SECONDE INTENTION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 49 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: CATHETER POUR MESURE CENTIMETRIQUE

Description: CATHETER POUR MESURE CENTIMETRIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 60 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: CATHETER GUIDE PERIPHERIQUE

Description: CATHETER GUIDE PERIPHERIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 550,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: CATHETER POUR CAILLOT ADHERENT

Description: CATHETER POUR CAILLOT ADHERENT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 19 950,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: CATHETER POUR OCCLUSION DE GROS VAISSEAUX

Description: CATHETER POUR OCCLUSION DE GROS VAISSEAUX&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: CATHETER POUR OCCLUSION VAISSEAUX PERIPHERIQUES

Description: CATHETER POUR OCCLUSION VAISSEAUX PERIPHERIQUES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 700,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: CATHETER DE THROMBO-EMBOLECTOMIE ARTERIELLE DOUBLE LUMIERE

Description: CATHETER DE THROMBO-EMBOLECTOMIE ARTERIELLE DOUBLE LUMIERE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 950,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: CATHETER DE THROMBO-EMBOLECTOMIE ARTERIELLE SIMPLE LUMIERE

Description: CATHETER DE THROMBO-EMBOLECTOMIE ARTERIELLE SIMPLE LUMIERE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE

Description: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 224 250,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE LARGE DIAMETRE

Description: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE LARGE DIAMETRE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE MONORAIL

Description: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE MONORAIL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 38

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE POUR ANGIOPLASTIE DE L'ARTERE RENALE

Description: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE POUR ANGIOPLASTIE DE L'ARTERE RENALE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 39

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 17 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE POUR ANGIOPLASTIE DE L'AXE JAMBIER

Description: CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE POUR ANGIOPLASTIE DE L'AXE JAMBIER&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 40

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF AXE JAMBIER

Description: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF AXE JAMBIER&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 41

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 174 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF POUR FAV

Description: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF POUR FAV&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 42

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 43 650,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: CATHETER DE VALVULOPLASTIE

Description: CATHETER DE VALVULOPLASTIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 43

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE AUTOEXPANSIBLE

Description: ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE AUTOEXPANSIBLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 44

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 129 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: PROTECTION EMBOLIQUE POUR POSE D'ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE

Description: PROTECTION EMBOLIQUE POUR POSE D'ENDOPROTHESE CAROTIDIENNE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 174 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: CATHETER DE DILATATION POUR POSE D'ENDOPROTHESES CAROTIDIENNE

Description: CATHETER DE DILATATION POUR POSE D'ENDOPROTHESES CAROTIDIENNE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: SHUNT CAROTIDIEN

Description: SHUNT CAROTIDIEN&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: PATCH ARTERIEL EN POLYESTER TRICOTE IMPREGNE

Description: PATCH ARTERIEL EN POLYESTER TRICOTE IMPREGNE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 48

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 25 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: FILTRE VEINE CAVE

Description: FILTRE VEINE CAVE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 49

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE THORACIQUE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE THORACIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 50

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE SOUS RENALE AVEC CROCHET D'ANCRAGE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE SOUS RENALE AVEC CROCHET D'ANCRAGE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 51

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE SOUS RENALE AVEC CROCHET D'ANCRAGE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE AORTIQUE SOUS RENALE AVEC CROCHET D'ANCRAGE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 52

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE METALLIQUE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE METALLIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 53

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 258 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE AUTOEXPANSIBLE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE AUTOEXPANSIBLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 54

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 31 050,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE AUTOEXPANSIBLE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE COUVERTE AUTOEXPANSIBLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 55

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 204 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERES ILIO-FEMORALES AUTOEXPANSIBLES

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERES ILIO-FEMORALES AUTOEXPANSIBLES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 56

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 534 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DE L'ARTERE RENALE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DE L'ARTERE RENALE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 57

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 124 650,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE AUTOEXPANSIBLE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE AUTOEXPANSIBLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 58

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 723 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE ACTIVE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE ACTIVE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 59

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 434 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE AUTOEXPANSIBLE. LESIONS COMPLEXES

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR ARTERE FEMORALE SUPERFICIELLE ET ARTERE POPLITEE AUTOEXPANSIBLE. LESIONS COMPLEXES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 60

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 73 950,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DES MEMBRES INFERIEURS SERTIE SUR BALLON

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DES MEMBRES INFERIEURS SERTIE SUR BALLON&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 61

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 373 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DE L'AXE JAMBIER AUTOEXPANSIBLE

Description: ENDOPROTHESE VASCULAIRE POUR STENOSE DE L'AXE JAMBIER AUTOEXPANSIBLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 62

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 25 650,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: ALLOGREFFON VEINEUX SAPHENE

Description: ALLOGREFFON VEINEUX SAPHENE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 63

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 117 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: PATCH PERICARDE BOVIN

Description: PATCH PERICARDE BOVIN&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 64

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: PLUG VASCULAIRE POUR EMBOLISATION

Description: PLUG VASCULAIRE POUR EMBOLISATION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 65

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: COIL A DETACHEMENT CONTROLE

Description: COIL A DETACHEMENT CONTROLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 66

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 107 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: PROTHESE VASCULAIRE ANTI-MICROBIENNE

Description: PROTHESE VASCULAIRE ANTI-MICROBIENNE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 67

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: PROTHESE VASCULAIRE EN PTFE

Description: PROTHESE VASCULAIRE EN PTFE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 68

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 132 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE IMPREGNE

Description: PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE IMPREGNE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 69

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 6 900,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: ABLATION VEINEUSE PAR RADIOFREQUENCE

Description: ABLATION VEINEUSE PAR RADIOFREQUENCE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 70

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 99 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: ABLATION VEINEUSE PAR LASER

Description: ABLATION VEINEUSE PAR LASER&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 71

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 41 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: CONSOMMABLE POUR MONITEUR DE NERF POUR THYROIDECTOMIE

Description: CONSOMMABLE POUR MONITEUR DE NERF POUR THYROIDECTOMIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 72

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 76 950,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: LAC ELASTIQUE SILICONE

Description: LAC ELASTIQUE SILICONE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 73

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0074

Titre: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE

Description: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 74

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0075

Titre: BALLON DE MODELAGE POUR POSE D'ENDOPROTHESE AORTIQUE

Description: BALLON DE MODELAGE POUR POSE D'ENDOPROTHESE AORTIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 75

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0076

Titre: TIRE-VEINE POUR STRIPPING

Description: TIRE-VEINE POUR STRIPPING&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 76

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 350,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0077

Titre: TUNNELISEUR VASCULAIRE

Description: TUNNELISEUR VASCULAIRE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 77

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0078

Titre: VALVULOTOME - DEVALVULEUR DE CHEVALIER

Description: VALVULOTOME - DEVALVULEUR DE CHEVALIER&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 78

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 39 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0079

Titre: INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE POUR ABORD RADIAL

Description: INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE POUR ABORD RADIAL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 079

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 180 900,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0080

Titre: VALVE HEMOSTATIQUE A POUSSOIR

Description: VALVE HEMOSTATIQUE A POUSSOIR&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 080

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0081

Titre: VALVE HEMOSTATIQUE A ROTATING

Description: VALVE HEMOSTATIQUE A ROTATING&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 081

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0082

Titre: FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE PAR SUTURE

Description: FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE PAR SUTURE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 082

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 117 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0083

Titre: DISPOSITIF DE COMPRESSION RADIALE

Description: DISPOSITIF DE COMPRESSION RADIALE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 083

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 6 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0084

Titre: KIT DE DRAINAGE PERICARDIQUE

Description: KIT DE DRAINAGE PERICARDIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 084

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0085

Titre: INTRODUCTEUR DE GUIDE

Description: INTRODUCTEUR DE GUIDE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 085

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0086

Titre: GUIDE AME FIXE TEFLONEE

Description: GUIDE AME FIXE TEFLONEE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 086

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 94 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0087

Titre: GUIDE AME FIXE TEFLONEE D'ECHANGE

Description: GUIDE AME FIXE TEFLONEE D'ECHANGE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 087

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0088

Titre: GUIDE POUR PTCA

Description: GUIDE POUR PTCA&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 088

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 442 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0089

Titre: GUIDE DE DESOBSTRUCTION PTCA DE DEUXIEME INTENTION

Description: GUIDE DE DESOBSTRUCTION PTCA DE DEUXIEME INTENTION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 089

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 65 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0090

Titre: GUIDE DE FRANCHISSEMENT DES OCCLUSIONS CHRONIQUES DE PREMIERE INTENTION

Description: GUIDE DE FRANCHISSEMENT DES OCCLUSIONS CHRONIQUES DE PREMIERE INTENTION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 090

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0091

Titre: GUIDE DE FRANCHISSEMENT DES OCCLUSIONS CHRONIQUES DE DEUXIEME INTENTION

Description: GUIDE DE FRANCHISSEMENT DES OCCLUSIONS CHRONIQUES DE DEUXIEME INTENTION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 091

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0092

Titre: LASSO AMPLATZ CORONAIRE

Description: LASSO AMPLATZ CORONAIRE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 092

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 350,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0093

Titre: CATHETER GUIDE POUR PTCA

Description: CATHETER GUIDE POUR PTCA&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 093

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 374 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0094

Titre: EXTENSION DE CATHETER-GUIDE

Description: EXTENSION DE CATHETER-GUIDE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 094

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 234 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0095

Titre: CATHETER DE CORONAROGRAPHIE

Description: CATHETER DE CORONAROGRAPHIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 095

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 281 700,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0096

Titre: CATHETER DE THROMBO-ASPIRATION (KIT)

Description: CATHETER DE THROMBO-ASPIRATION (KIT)&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 096

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 57 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0097

Titre: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF

Description: CATHETER A BALLONNET A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 097

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 202 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0098

Titre: CATHETER A BALLONNET SEMI-COMPLIANT COAXIAL POUR PTCA

Description: CATHETER A BALLONNET SEMI-COMPLIANT COAXIAL POUR PTCA&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 098

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0099

Titre: CATHETER A BALLONNET SEMI-COMPLIANT MONORAIL POUR PTCA

Description: CATHETER A BALLONNET SEMI-COMPLIANT MONORAIL POUR PTCA&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 099

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 295 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0100

Titre: CATHETER A BALLONNET NON COMPLIANT MONORAIL POUR PTCA

Description: CATHETER A BALLONNET NON COMPLIANT MONORAIL POUR PTCA&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 100

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 204 900,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0101

Titre: CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSIONS CHRONIQUES

Description: CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSIONS CHRONIQUES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 101

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 58 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0102

Titre: CATHETER DE DILATATION TRES HAUTE PRESSION

Description: CATHETER DE DILATATION TRES HAUTE PRESSION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 102

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 850,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0103

Titre: CATHETER DE LITHOTRIPSIE

Description: CATHETER DE LITHOTRIPSIE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 103

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0104

Titre: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE POUR PTCA (KIT)

Description: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE POUR PTCA (KIT)&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 104

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 396 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0105

Titre: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE HAUTE PRESSION

Description: SERINGUE D'INFLATION A MANOMETRE HAUTE PRESSION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 105

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0106

Titre: MICROCATHETER GUIDE ANGULE

Description: MICROCATHETER GUIDE ANGULE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 106

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 23 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0107

Titre: MICROCATHETER GUIDE DROIT

Description: MICROCATHETER GUIDE DROIT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 107

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 351 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0108

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE COUVERTE

Description: ENDOPROTHESE CORONAIRE COUVERTE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 108

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 350,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0109

Titre: ENDOPROTHESE A OXYNITRURE DE TITANE

Description: ENDOPROTHESE A OXYNITRURE DE TITANE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 109

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0110

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE

Description: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 110

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 287 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0111

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE

Description: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 111

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 762 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0112

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE POUR LESIONS COMPLEXES

Description: ENDOPROTHESE CORONAIRE A REVETEMENT THERAPEUTIQUE POUR LESIONS COMPLEXES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 112

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 762 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0113

Titre: COILS POUR OCCLUSIONS DISTALES DES ARTERES CORONAIRES

Description: COILS POUR OCCLUSIONS DISTALES DES ARTERES CORONAIRES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 113

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0114

Titre: IMPLANT EXOVASCULAIRE POUR FERMETURE DE FOP

Description: IMPLANT EXOVASCULAIRE POUR FERMETURE DE FOP&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 114

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 637 350,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0115

Titre: GUIDE DE PRESSION POUR MESURE DE LA FFR

Description: GUIDE DE PRESSION POUR MESURE DE LA FFR&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 115

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 160 050,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0116

Titre: IMAGERIE ECHOGRAPHIQUE ENDOVASCULAIRE

Description: IMAGERIE ECHOGRAPHIQUE ENDOVASCULAIRE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 116

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0117

Titre: IMAGERIE TOMOGRAPHIQUE PAR COHERENCE OPTIQUE (OCT)

Description: IMAGERIE TOMOGRAPHIQUE PAR COHERENCE OPTIQUE (OCT)&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 117

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 32 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0118

Titre: BALLON DE CONTRE PULSION

Description: BALLON DE CONTRE PULSION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 118

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0119

Titre: PROLONGATEUR HAUTE PRESSION ARME AVEC ROTATING

Description: PROLONGATEUR HAUTE PRESSION ARME AVEC ROTATING&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 119

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 14 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0120

Titre: ROBINET HAUTE PRESSION

Description: ROBINET HAUTE PRESSION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 120

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 050,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0121

Titre: CONSOMMABLE POUR INJECTEUR DE PRODUIT DE CONTRASTE

Description: CONSOMMABLE POUR INJECTEUR DE PRODUIT DE CONTRASTE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 121

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 605 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0122

Titre: DISPOSITIF D'ATHERECTOMIE ROTATIONNELLE DES CORONAIRES

Description: DISPOSITIF D'ATHERECTOMIE ROTATIONNELLE DES CORONAIRES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 122

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22000

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/06/2025

Date de fin de durée: 31/05/2028

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 110 100,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568333

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568333

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 10/01/2025 13:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: A77E7DB6-FA79-3CC0-FC27D53D7BE6036C

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Numéro d’enregistrement: 57261

Adresse postale: 10, rue Marcel Proust

Ville: Saint-Brieuc

Code postal: 22027

Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)

Pays: France

Point de contact: Madame la Directrice

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Téléphone: 0296017288

Adresse internet: https://www.ch-stbrieuc.fr/

Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes

Numéro d’enregistrement: A77E7DFF-9107-8EB1-7912EC76F5839190

Adresse postale: 3, Contour de la Motte

Ville: Rennes

Code postal: 35044

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr

Téléphone: 0223212828

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: ac201a9d-cd7a-461f-9564-f71156e3f475 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 04/12/2024 09:18:32 (UTC+1)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 742375-2024

Numéro de publication au JO S: 237/2024

Date de publication: 05/12/2024

AO DISPOSITIFS MEDICAUX DE CARDIOLOGIE ET DE CHIRURGIE VASCULAIRE ET THRORACIQUE 2025/2028

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME