Centrale des marchés
51 acquisition de vannes spécifiques, de pièces de rechange et d'accessoires de tuyauterie pour la maintenance des équipements en place à Reims 51 acquisition de vannes spécifiques, de pièces de rechange et d'accessoires de tuyauterie pour la maintenance des équipements en place à Reims acquisition de vannes spécifiques, de pièces de recha...
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51 acquisition de vannes spécifiques, de pièces de rechange et d'accessoires de tuyauterie pour la maintenance des équipements en place à Reims

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946118

Date de clôture estimée : 27/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12434

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté d'agglomération de Reims.
Correspondant : M. Samin, c3c Pôle services urbains Place de l'hôtel de Ville Bureau 110 - cs80036 Place de l'hôtel de Ville 51722 Reims Cedex tél. : 03-26-77-74-30 télécopieur : 03-26-77-73-50 courriel : c3c.psu@mairie-reims.fr adresse internet : http://www.reimsmetropole.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.reimsmetropole.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de vannes spécifiques, de pièces de rechange et d'accessoires de tuyauterie pour la maintenance des équipements en place à la Direction de l'eau et de l'assainissement de REIMSMETROPOLE.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.

Lieu de livraison : territoire de Reims Métropole.

Code NUTS : øFR213ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la durée du marché court à compter de sa notification, pour prendre fin à la date du 31octobre 2017 inclus. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le marché est résiliable à chaque date anniversaire (date de notification), par décision de la personne publique contractante, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au minimum deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois maximum à compter de leur réception par le titulaire du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande à prix unitaires conclu sans montant minimums, mais avec les montants maximums suivants sur la durée globale du marché :
Lot n°1 - 20 000 EUR hors taxes,
lot n°2 - 20 000 EUR hors taxes,
lot n°3 - 20 000 EUR hors taxes,
lot n°4 - 30 000 EUR hors taxes,
lot n°5 - 10 000 EUR hors taxes,
lot n°6 - 5 000 EUR hors taxes.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
- ordonnateur : Mme la Présidente de Reims Métropole
- comptable public assignataire des paiements : Mme la Comptable du Trésor de Reims Municipale
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50000 EUR (H.T.) dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics
- le financement du marché est assuré par le budget assainissement de l'etablissement contractant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas d'exigence particulière.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de participation prévues aux articles ci-dessous, compléter les modèles Dc1, Dc2 et Noti2 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie et des Finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser le modèle de déclaration sur l'honneur joint au Dce.
Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par le Pouvoir Adjudicateur.



Situation juridique - références requises : la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 février 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : C8O4003.

Renseignements complémentaires : visite sur site : une visite sur site est possible, sur demande auprès des contacts prévus au règlement de consultation (ou au 03.26.35.53.92 ou 03.26.35.53.82.). Celles-Ci pourront avoir lieu jusqu'au 19 février 2014 inclus. Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 20 février 2014, 17 heures, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles peuvent être posées par écrit, via le profil acheteur ou par courriel (c3c.psu@mairie-reims.fr). Remise d'un échantillon : remise obligatoire pour le lot n°4 d'un manchon en gomme naturelle anti-abrasion pour vanne pneumatique. L'ensemble des modalités liées à la remise de cette échantillon est prévu par l'article 4.3. Du règlement de consultation. Date et heure limites d'obtention du dossier de consultation des entreprises : le 27 février 2014 à 17 heures. Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle Services Urbains C3c - bureau 110 Tél : 03.26.77.73.15. Envoi gratuit du DCE (voie postale) sur demande adressée par télécopie ou courriel (03.26.77.73.50. Ou c3c.psu@reimsmetropole.fr). Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures. Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) en se connectant à l'adresse suivante (profil acheteur) : https://marches.reimsmetropole.fr/. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition dans la rubrique " aide ". Modalités de remise des candidatures et des offres : La remise par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats choisissent entre deux modes de soumission :
- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : " C8o-4-003 - fourniture de vannes, de servomoteurs et d'accessoires de tuyauterie - lot(s) n° - ne pas ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la Présidente de Reimsmétropole - hôtel de Ville - pôle Services Urbains - c3c - bureau no110 - cs80036 - 51722 reims Cedex. - candidature et offre dématérialisées : si le candidat choisit la transmission électronique, il doit s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant (profil acheteur) : https://marches.reimsmetropole.fr/.
La présente procédure fait suite à une procédure initiale déclarée infructueuse par le pouvoir adjudicateur.

Date limite d'obtention : 27 février 2014, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Reims Métropole C3C Pôle services urbains.
Correspondant : Mme La Présidente, place de l'hôtel de Ville Bureau 110 - cS 80036, 51722 Reims, tél. : 03-26-77-73-15, télécopieur : 03-26-77-73-50, courriel : c3c.psu@reimsmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Reims Métropole.
Correspondant : Mme Séverine SABOY, direction de l'eau et de l'assainissement Chemin du Temple Station d'epuration, 51370 Saint-Brice Courcelles, tél. : 03-26-77-53-82, télécopieur : 03-26-77-53-85, courriel : severine.saboy@reimsmetropole.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne tél. : 03-26-66-86-87 courriel : Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr télécopieur : 03-26-21-01-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : tous les renseignements relatifs aux recours se trouvent sur :
http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture d'électrovannes, de vannes trois voies et pièces de rechange.
Fourniture d'électrovannes, de vannes trois voies et pièces de rechange.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.
Lot(s) 2 fourniture de vannes murales et de pièces de rechange de marque RAMUS ou équivalent.
Fourniture de vannes murales et de pièces de rechange de marque RAMUS ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.
Lot(s) 3 fourniture de vannes murales et de pièces de rechange de marque perrier sorem ou équivalent.
Fourniture de vannes murales et de pièces de rechange de marque perrier sorem ou équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.
Lot(s) 4 fourniture de vannes spécifiques, d'accessoires de tuyauterie et pièces de rechange.
Fourniture de vannes spécifiques, d'accessoires de tuyauterie et pièces de rechange.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.
Lot(s) 5 fourniture et maintenance de servomoteurs de marque AUMA ou équivalent, et de pièces de rechange.
Fourniture et maintenance de servomoteurs de marque AUMA ou équivalent, et de pièces de rechange.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.
Lot(s) 6 fourniture et maintenance de servomoteurs de marque BERNARD ou équivalent, et de pièces de rechange.
Fourniture et maintenance de servomoteurs de marque BERNARD ou équivalent, et de pièces de rechange.

C.P.V. - Objet principal : 44212382
Objets supplémentaires : 42132300, 42131000, 42131120.

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