1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, DES DISPOSITIFS ACTIONNEES DE SECURITE ET DES INSTALLATIONS D'EXTINCTION FIXES A GAZ POUR LA PERIODE 2025-208
Description: MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, DES DISPOSITIFS ACTIONNEES DE SECURITE ET DES INSTALLATIONS D'EXTINCTION FIXES A GAZ POUR LA PERIODE 2025-208
Identifiant de la procédure: d25d378f-1cda-497c-823d-d2575c476ed3
Identifiant interne: AOO 202405
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre: Maintenance des systèmes de Sécurité Incendie, Des Dispositifs Actionnées de Sécurité et des installations d'extinction fixes à gaz pour la période 2025-2028
Identifiant interne: AOO202405
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Maintenance SSI - EPMS le littoral
Description: MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, DES DISPOSITIFS ACTIONNEES DE SECURITE ET DES INSTALLATIONS D'EXTINCTION FIXES A GAZ POUR LA PERIODE 2025-208
Identifiant interne: 9b7098ae-b8a6-44ce-a400-2acce271d523
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 MAINTENANCE SSI- Foyer De Vie Les abris de jade
Description: MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, DES DISPOSITIFS ACTIONNEES DE SECURITE ET DES INSTALLATIONS D'EXTINCTION FIXES A GAZ POUR LA PERIODE 2025-208
Identifiant interne: 53bf049c-713b-4e5b-9916-c38648ee3887
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 Maintenance SSI-IME SESSAD L'Estuaire
Description: MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, DES DISPOSITIFS ACTIONNEES DE SECURITE ET DES INSTALLATIONS D'EXTINCTION FIXES A GAZ POUR LA PERIODE 2025-208
Identifiant interne: e0779789-cc26-4e24-bffb-1e924076cb1e
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Numéro d’enregistrement: 26440301500011
Adresse postale: 55 avenue de bodon
Ville: ST BREVIN LES PINS
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251747100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d25d378f-1cda-497c-823d-d2575c476ed3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2024 12:12:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 557488-2024
Numéro de publication au JO S: 181/2024
Date de publication: 17/09/2024
