1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture et la livraison de 15 véhicules
Description: La fourniture et la livraison de 15 véhicules
Identifiant de la procédure: 4fddae0f-3476-490b-babf-ad53adc5f6fc
Identifiant interne: 202407
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33193100 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 AVENUE DE BODON
Ville: ST BREVIN
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de 4 véhicules équipés TPMR neufs avec reprise de 3 véhicules pour l’EPMS LE LITTORAL
Description: Acquisition de 4 véhicules équipés TPMR neufs avec reprise de 3 véhicules pour l’EPMS LE LITTORAL
Identifiant interne: a8c15da0-8ec1-4a6b-a943-8aacb599c753
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/01/2025 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPMS LE LITTORAL
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de 2 véhicules citadins neufs (type C3 ou véhicules similaires) pour l’IME-SESSAD L’Estuaire avec reprise de 2 véhicules
Description: Acquisition de 2 véhicules citadins neufs (type C3 ou véhicules similaires) pour l’IME-SESSAD L’Estuaire avec reprise de 2 véhicules
Identifiant interne: ca99efbb-f90b-47ef-a22f-864dd3bb6380
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/01/2025 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de 3 véhicules utilitaires légers neufs (type Berlingo ou Kangoo) avec reprise d’un véhicule pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description: Acquisition de 3 véhicules utilitaires légers neufs (type Berlingo ou Kangoo) avec reprise d’un véhicule pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant interne: 93f2b8d5-ee28-4013-8b14-2d1ed2b23176
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/01/2025 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de 4 véhicules 9 places neufs (type Trafic, Boxer ou véhicules similaires) avec reprise de 4 véhicules utilitaires pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Description: Acquisition de 4 véhicules 9 places neufs (type Trafic, Boxer ou véhicules similaires) avec reprise de 4 véhicules utilitaires pour l’IME-SESSAD L’Estuaire
Identifiant interne: 9a703690-989d-41e0-9b72-d0712835c6a3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/01/2025 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de 2 véhicules utilitaires légers neufs (type Kangoo) pour le Foyer de Vie Les Abris de Jade
Description: Acquisition de 2 véhicules utilitaires légers neufs (type Kangoo) pour le Foyer de Vie Les Abris de Jade
Identifiant interne: 51189c15-b6ca-4042-adb5-3c1637a60585
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/01/2025 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Numéro d’enregistrement: 264 403 015 00011
Adresse postale: 55 AVENUE DE BODON
Ville: ST BREVIN LES PINS
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251747076
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4fddae0f-3476-490b-babf-ad53adc5f6fc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/12/2024 10:51:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 788026-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
