1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET DISTRIBUTION DES TRAITEMENTS MÉDICAMENTEUX DES RESIDENTS
Description: FOURNITURE ET DISTRIBUTION DES TRAITEMENTS MÉDICAMENTEUX DES RÉSIDENTS
Identifiant de la procédure: c8d5efd3-034e-4e3a-8ce0-f90185f62ef4
Identifiant interne: 202406
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141110 Pansements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DE BODON
Ville: ST BREVIN
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Fourniture des dispositifs médicaux
Description: LOT 1 Fourniture des dispositifs médicaux
Identifiant interne: df869644-3e57-41a3-b701-e7c2c7063e98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141110 Pansements
Options:
Description des options: 2
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/12/2024 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Fourniture des traitements médicamenteux des EAM Pont Renaud et Les Colombes
Description: LOT 2 Fourniture des traitements médicamenteux des EAM Pont Renaud et Les Colombes
Identifiant interne: fe979566-3cc3-40f5-9711-3a356c577c72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Options:
Description des options: 2
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/12/2024 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 Fourniture des traitements médicamenteux des EAM Les Rivages et Les Peupliers
Description: LOT 3 Fourniture des traitements médicamenteux des EAM Les Rivages et Les Peupliers
Identifiant interne: 5e284b5f-4af2-4936-b290-85984ad19ddc
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Options:
Description des options: 2
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/12/2024 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 Fourniture des traitements médicamenteux de la MAS Océane
Description: LOT 4 Fourniture des traitements médicamenteux de la MAS Océane
Identifiant interne: a5d45662-d943-44ce-9ba6-e840f64a4543
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Options:
Description des options: 2
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/12/2024 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 Fourniture des traitements médicamenteux de l’EAM Les Escales et de l’IME-SESSAD
Description: LOT 5 Fourniture des traitements médicamenteux de l’EAM Les Escales et de l’IME-SESSAD
Identifiant interne: b4cdaefa-82a6-49ef-9019-4ff6efcb3a9b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33690000 Médicaments divers
Options:
Description des options: 2
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 06/12/2024 00:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS LE LITTORAL
Organisation qui traite les offres: EPMS LE LITTORAL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMS LE LITTORAL
Numéro d’enregistrement: 26440301500011
Adresse postale: 55 AVENUE DE BODON
Ville: ST BREVIN LES PINS
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251747076
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c8d5efd3-034e-4e3a-8ce0-f90185f62ef4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 12:30:37 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 677620-2024
Numéro de publication au JO S: 217/2024
Date de publication: 07/11/2024
