A proximité de Saint-Brès 30500 Gard
Acheteur : Communauté de Commune Cèze Cévennes
30500 Saint Ambroix
Tel : 0466837787
2 Lots
Lot 1
Exploitation et Gestion des déchèteries
Lot 2
Gestion et Exploitation du site de Bordezac
Secteurs d'activité
Elimination et traitement des ordures.
Services liés aux déchets et ordures.

Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/06/2026
JOUE - 379022-2026
379022-2026 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Prestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes
OJ S 105/2026 03/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Commune Cèze Cévennes
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes
DescriptionExploitation et Gestion des déchèteries/Gestion et Exploitation du site de Bordezac
Identifiant de la procédure7c8e566f-6347-4199-8548-a4a8a7738849
Identifiant interneS-PF-1809059
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 915 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreExploitation et Gestion des déchèteries
DescriptionExploitation et Gestion des déchèteries
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreGestion et Exploitation du site de Bordezac
DescriptionGestion et Exploitation du site de Bordezac
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures, 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis4 755 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETABLISSEMENTS JOUVERT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 125 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratS-Pf-1809059
TitrePrestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes
Date de conclusion du marché/concession13/05/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETABLISSEMENTS JOUVERT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre3 630 900,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratS-Pf-1809059
TitrePrestations de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés de fourniture et de communication sur le territoire de la communauté de communes De Cèze-Cévennes
Date de conclusion du marché/concession13/05/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement54A0DC41-DC18-6F35-A350D22504644372
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Commune Cèze Cévennes
Numéro d’enregistrement76300
Adresse postale120 route d'Uzès prolongée
VilleSaint Ambroix
Code postal30500
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactMartin Olivier
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0466837787
Adresse internethttp://www.ceze-cevennes.fr
Profil de l’acheteurhttp://marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement54A0DC69-AA42-9927-3CE93D41F96EE253
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement54A0DC87-9400-1E23-7C497642C7D44218
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielETABLISSEMENTS JOUVERT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1809059-1-3-1
Adresse postaleMercoirol La Thuillere
VilleLaval-Pradel
Code postal30110
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielETABLISSEMENTS JOUVERT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1809059-1-5-1
Adresse postaleMercoirol La Thuillere
VilleLaval-Pradel
Code postal30110
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf8e2d0f9-c9ed-42e0-ba6f-6fb47b95b065  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/06/2026 15:12:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis379022-2026
Numéro de publication au JO S105/2026
Date de publication03/06/2026