A proximité de Saint-Bonnet-en-Champsaur 05500 Hautes Alpes
Acheteur : Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
5 Rue des Lagerons
05500 Saint Bonnet En Champsaur
Tel : 0492500020
3 Lots
Lot 1
Collecte des emballages
Lot 2
Transport des emballages
Lot 3
Traitement des emballages
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services de transport des ordures ménagères.
Services de collecte des ordures ménagères.

Collecte, transport et traitement des emballages

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2026
JOUE - 254136-2026
254136-2026 - Résultats
France – Services de collecte des ordures ménagères – Collecte, transport et traitement des emballages
OJ S 72/2026 14/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
Adresse électroniquecontact@champsaur-valgaudemar.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCollecte, transport et traitement des emballages
Descriptionpour le prestatiare, il s'agit de réaliser un tournée de collecte des emballage et de prendre en charge le Transport et le traitement jusqu'au site de prise en charge
Identifiant de la procédure28b66fb7-f8c2-4529-abde-8af5fbf7530b
Identifiant interne30810-063
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCollecte des emballages
Descriptioncollecte des emballages non pris en charge en régie
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur43669-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionDécomposition du cout global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport des emballages
DescriptionTransport de la semi emballage à partir du quai de transfert
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur43669-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionDécomposition du cout global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0003
TitreTraitement des emballages
Descriptiontraitement des emballage collectés par la CCCV
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur43669-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionDécomposition du cout global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 545 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 545 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat30810-063
TitreCollecte, transport et traitement des emballages
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 545 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat30810-063
TitreCollecte, transport et traitement des emballages
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 545 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALPES ASSAINISSEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat30810-063
TitreCollecte, transport et traitement des emballages
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3C9B78C1-EE6E-ED0B-3B250B3FFEC0BCA3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
Numéro d’enregistrement81944
Adresse postale5 rue des Lagerons
VilleSaint-Bonnet-En-Champsaur
Code postal05500
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactBOREL Fabrice
Adresse électroniquecontact@champsaur-valgaudemar.fr
Téléphone0492500020
Profil de l’acheteurhttp://champsaur-valgaudemar.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement3C9B7924-BC48-1A24-686C600CA28D981E
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13235
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1749708-2-1-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0472470606
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1749708-2-2-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0472470606
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielALPES ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1749708-2-3-1
Adresse postale315 Av De L'Aerodrome
VilleTallard
Code postal05130
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquebe.alpes@veolia.com
Téléphone0492536484
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis86c5a953-325b-4ed0-9cb1-79a44e0d4b2b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/04/2026 10:57:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis254136-2026
Numéro de publication au JO S72/2026
Date de publication14/04/2026