A proximité de Saint-Berthevin 53940 Mayenne
Acheteur : SDIS DE LA MAYENNE
22 Rue de l'Eglanière
53940 SAINT-BERTHEVIN
Tel : +33 243591600
  Reste 10 jours - Date de clôture estimée : 14/04/2025  
9 Lots
Lot 1
Lances et pièces détachées
Lot 2
Matériels d'éclairage et pièces détachées
Lot 3
Echelles portables à l'usage des services d'incendie
Lot 4
Petits matériels de désincarcération
Lot 5
Matériel de tronçonnage
Lot 6
Motopompes, électropompes et matériels d'assèchement
Lot 7
Outillage à usage opérationnel
Lot 8
Matériel de signalisation et de balisage
Lot 9
Matériel de sauvetage et de reconnaissance et accessoires
Secteurs d'activité
Appareils d'éclairage et lampes électriques.
Outils à main pneumatiques.
Lances.
Outils à moteur.
Pompes pour la lutte contre l'incendie.
Échelles.
Equipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité.
Matériel de secours et de sécurité.
Matériel de signalisation.

ACQUISITION DE PETITS MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECOURS ET DE PIECES DETACHEES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2025
JOUE - 159042-2025
159042-2025 - Mise en concurrence
France – Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité – ACQUISITION DE PETITS MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECOURS ET DE PIECES DETACHEES
OJ S 50/2025 12/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSDIS DE LA MAYENNE
Adresse électroniquemarchespublics@sdis53.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurOrdre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE PETITS MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECOURS ET DE PIECES DETACHEES
DescriptionLe présent marché a pour objet l'acquisition de petits matériels d'incendie et de secours et de pièces détachées pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne (S.D.I.S. 53).
Identifiant de la procéduref8e62df1-69b5-44f6-9000-6aab39c792b4
Identifiant interneACBC202502
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre9
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminelleParticipation à une organisation criminelle
CorruptionCorruption
FraudeFraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesInfractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d?une telle infraction
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeBlanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsTravail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains
Motifs d’exclusion purement nationauxOccupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal
InsolvabilitéMotifs d?exclusion relatifs aux dettes sociales et fiscales
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLances et pièces détachées
DescriptionAcquisition de lances et de pièces détachées pour le SDIS 53
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35311400 Lances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0002
TitreMatériels d'éclairage et pièces détachées
DescriptionAcquisition de matériels d'éclairage et de pièces détachées pour le SDIS 53
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0003
TitreEchelles portables à l'usage des services d'incendie
DescriptionAcquisition d'échelles portables à usage des services d'incendie pour le SDIS 53
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423200 Échelles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA55 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0004
TitrePetits matériels de désincarcération
DescriptionAcquisition de matériel de désincarcération pour le SDIS 53.
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA65 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0005
TitreMatériel de tronçonnage
DescriptionAcquisition de tronçonnage pour le SDIS 53.
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0006
TitreMotopompes, électropompes et matériels d'assèchement
DescriptionAcquisition de motopompes, électropompes et matériels d'assèchement pour le SDIS 53.
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122110 Pompes pour la lutte contre l'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0007
TitreOutillage à usage opérationnel
DescriptionAcquisition d'outillage à usage opérationnel pour le SDIS 53
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42651000 Outils à main pneumatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0008
TitreMatériel de signalisation et de balisage
DescriptionAcquisition de matériel de signalisation et de balisage pour le SDIS 53.
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA130 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0009
TitreMatériel de sauvetage et de reconnaissance et accessoires
DescriptionAcquisition de matériel de sauvetage et de reconnaissance et accessoires pour le SDIS 53.
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://sdis53.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MAYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSDIS DE LA MAYENNE
Numéro d’enregistrement28530001800030
Adresse postale22 Rue de l'Eglanière
VilleSAINT-BERTHEVIN
Code postal53940
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@sdis53.fr
Téléphone+33 243591600
Profil de l’acheteurhttps://sdis53.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement174400051
Adresse postale6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
VilleNANTES Cedex 01
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbca263aa-2a6f-4e84-8076-fc9296f0f9a2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/03/2025 17:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis159042-2025
Numéro de publication au JO S50/2025
Date de publication12/03/2025