A proximité de Saint-Benoît 97470 La Reunion
Acheteur : SEMAC (974)
16b Résidence le Manchy Rue Leconte de Lisle
97470 Saint-Benoît
Tel : +33 262975656
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 16/01/2026  
33 Lots
Lot 1
Résidences La Falaise, Les Gaulettes, Pavillons, Les Avocatiers à Bras-Panon
Lot 2
Résidences Augustin Panon, Fleur de Thé, Fleurs de Café à Bras-Panon
Lot 3
Résidences Fleurs de Vanille, Fleurs de Vanille 2, Fleurs de Vanille 2 à Bras-Panon
Lot 4
Résidences Fleurs de Cannes, Azalées, Le Maloya, Perle de Jasmin à Bras-Panon
Lot 5
Résidences Thésée, Isis, Phèdre 1 à Saint-Benoît
Lot 6
Résidences Arès, Guetali, Eos à Saint-Benoît
Lot 7
Résidences Hermès, Hélios à Saint-Benoît
Lot 8
Résidences Girofles, Muscade, Ilot Joseph Hubert, Vétiver, Minotaure à Saint-Benoît
Lot 9
Marché réservé : Résidences Cyclades, Ariane, Pasiphae à Saint-Benoît
Lot 10
Résidences Pélias, Atalante, Jason à Saint-Benoît
Lot 11
Résidences Argonautes, Promocanne à Saint-Benoît
Lot 12
Résidences Lebihan, Soldanelle, Femme de l’eau, Prévoisy à Saint-Benoît
Lot 13
Résidences Cybèle, Les Mimosas, Le Manchy à Saint-Benoît
Lot 14
Résidences Montfleury 29 LLS, Montfleury 19 LLTS, La cour, Jardin de Beaulieu à Saint-Benoît
Lot 15
Résidences Z’irondelles, Le Nadir à Saint-Benoît
Lot 16
Résidences Cardinal, Papangue à Saint-Benoît
Lot 17
Résidences 40 LLS Ste Rose, Balisiers 2, Balisiers 1, Les Olivines, Piton Ste Rose (Collectif), Plateau Noir, Résidence l’Océan à Sainte-Rose
Lot 18
Résidences Terrain Chane, Chemin Morange, Chemin du Cap, Piment Martin, Aruba à Sainte-Anne
Lot 19
Résidences Clos Renaissance, Terre Carrère, 1er Village, Terrain Nelson à La Plaine des Palmistes
Lot 20
Résidences La Plantation LLS et RPA, Porte des Salazes 2, Avenue De Bourbon, Les Tulipiers à Saint-André
Lot 21
Résidences Capucines 2, Capucines 3, Cambuston 2 (Bât 8 et 9), Cambuston 1 à Saint-André
Lot 22
Résidences Valliamé, Juliette, Kaz en Ler , Kaz Trankil à Saint-André
Lot 23
Résidences Les Solons, Ostinato à La Possession
Lot 24
Résidences Les Diamants, Les Serpentines à Saint-Denis
Lot 25
Résidences Le Pervenche à Saint-Marie , Mont Valliamée à La Montagne, Gimart à Sainte-Clotilde
Lot 26
Résidences Maina, Le Carré de l’Usine, Du Mât à Sainte-Suzanne
Lot 27
Résidences Cordouan, Kéréon à Sainte-Suzanne
Lot 28
Résidences Bel Air, Du Phare, Les Jardins Bocage à Sainte-Suzanne
Lot 29
Résidences Babet 1, Babet 2, Claude Gérard, Fandiova, Christian Duchemann à Saint-Joseph
Lot 30
Résidences Terrain Bénard, Terrain Bénard 2, Maskarenas, La voliére LLS, La Voliére PLS à Saint-Pierre
Lot 31
Résidences Citronnelle, Chandelle à Petite-Ile
Lot 32
Résidences Christian Boyer, Paul Gervais au Tampon , Roger Thermea à La Plaine des Cafres
Lot 33
Résidences Gufflet RPA,Gufflet LLTS, Gufflet LLS, Docteur Jeanne André RPA, Docteur Jeanne André PLS au Tampon
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Services de nettoyage de bâtiments.

Services de nettoyage des parties communes du parc locatif de la SEMAC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/12/2025
JOUE - 803953-2025
803953-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – Services de nettoyage des parties communes du parc locatif de la SEMAC
OJ S 234/2025 04/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEMAC (974)
Adresse électroniquemarches@territoires.re
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreServices de nettoyage des parties communes du parc locatif de la SEMAC
DescriptionServices de nettoyage des parties communes du parc locatif de la SEMAC
Identifiant de la procédurebf209810-2ee4-4150-8a09-c66a4f5aa13a
Identifiant interne295
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre33
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRésidences La Falaise, Les Gaulettes, Pavillons, Les Avocatiers à Bras-Panon
DescriptionRésidences La Falaise, Les Gaulettes, Pavillons, Les Avocatiers à Bras-Panon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0002
TitreRésidences Augustin Panon, Fleur de Thé, Fleurs de Café à Bras-Panon
DescriptionRésidences Augustin Panon, Fleur de Thé, Fleurs de Café à Bras-Panon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0003
TitreRésidences Fleurs de Vanille, Fleurs de Vanille 2, Fleurs de Vanille 2 à Bras-Panon
DescriptionRésidences Fleurs de Vanille, Fleurs de Vanille 2, Fleurs de Vanille 2 à Bras-Panon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0004
TitreRésidences Fleurs de Cannes, Azalées, Le Maloya, Perle de Jasmin à Bras-Panon
DescriptionRésidences Fleurs de Cannes, Azalées, Le Maloya, Perle de Jasmin à Bras-Panon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0005
TitreRésidences Thésée, Isis, Phèdre 1 à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Thésée, Isis, Phèdre 1 à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0006
TitreRésidences Arès, Guetali, Eos à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Arès, Guetali, Eos à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0007
TitreRésidences Hermès, Hélios à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Hermès, Hélios à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0008
TitreRésidences Girofles, Muscade, Ilot Joseph Hubert, Vétiver, Minotaure à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Girofles, Muscade, Ilot Joseph Hubert, Vétiver, Minotaure à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0009
TitreMarché réservé : Résidences Cyclades, Ariane, Pasiphae à Saint-Benoît
DescriptionMarché réservé : Résidences Cyclades, Ariane, Pasiphae à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0010
TitreRésidences Pélias, Atalante, Jason à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Pélias, Atalante, Jason à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0011
TitreRésidences Argonautes, Promocanne à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Argonautes, Promocanne à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0012
TitreRésidences Lebihan, Soldanelle, Femme de l’eau, Prévoisy à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Lebihan, Soldanelle, Femme de l’eau, Prévoisy à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0013
TitreRésidences Cybèle, Les Mimosas, Le Manchy à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Cybèle, Les Mimosas, Le Manchy à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0014
TitreRésidences Montfleury 29 LLS, Montfleury 19 LLTS, La cour, Jardin de Beaulieu à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Montfleury 29 LLS, Montfleury 19 LLTS, La cour, Jardin de Beaulieu à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0015
TitreRésidences Z’irondelles, Le Nadir à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Z’irondelles, Le Nadir à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0016
TitreRésidences Cardinal, Papangue à Saint-Benoît
DescriptionRésidences Cardinal, Papangue à Saint-Benoît
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0017
TitreRésidences 40 LLS Ste Rose, Balisiers 2, Balisiers 1, Les Olivines, Piton Ste Rose (Collectif), Plateau Noir, Résidence l’Océan à Sainte-Rose
DescriptionRésidences 40 LLS Ste Rose, Balisiers 2, Balisiers 1, Les Olivines, Piton Ste Rose (Collectif), Plateau Noir, Résidence l’Océan à Sainte-Rose
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0018
TitreRésidences Terrain Chane, Chemin Morange, Chemin du Cap, Piment Martin, Aruba à Sainte-Anne
DescriptionRésidences Terrain Chane, Chemin Morange, Chemin du Cap, Piment Martin, Aruba à Sainte-Anne
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0019
TitreRésidences Clos Renaissance, Terre Carrère, 1er Village, Terrain Nelson à La Plaine des Palmistes
DescriptionRésidences Clos Renaissance, Terre Carrère, 1er Village, Terrain Nelson à La Plaine des Palmistes
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0020
TitreRésidences La Plantation LLS et RPA, Porte des Salazes 2, Avenue De Bourbon, Les Tulipiers à Saint-André
DescriptionRésidences La Plantation LLS et RPA, Porte des Salazes 2, Avenue De Bourbon, Les Tulipiers à Saint-André
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0021
TitreRésidences Capucines 2, Capucines 3, Cambuston 2 (Bât 8 et 9), Cambuston 1 à Saint-André
DescriptionRésidences Capucines 2, Capucines 3, Cambuston 2 (Bât 8 et 9), Cambuston 1 à Saint-André
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0022
TitreRésidences Valliamé, Juliette, Kaz en Ler , Kaz Trankil à Saint-André
DescriptionRésidences Valliamé, Juliette, Kaz en Ler , Kaz Trankil à Saint-André
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0023
TitreRésidences Les Solons, Ostinato à La Possession
DescriptionRésidences Les Solons, Ostinato à La Possession
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0024
TitreRésidences Les Diamants, Les Serpentines à Saint-Denis
DescriptionRésidences Les Diamants, Les Serpentines à Saint-Denis
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0025
TitreRésidences Le Pervenche à Saint-Marie , Mont Valliamée à La Montagne, Gimart à Sainte-Clotilde
DescriptionRésidences Le Pervenche à Saint-Marie , Mont Valliamée à La Montagne, Gimart à Sainte-Clotilde
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0026
TitreRésidences Maina, Le Carré de l’Usine, Du Mât à Sainte-Suzanne
DescriptionRésidences Maina, Le Carré de l’Usine, Du Mât à Sainte-Suzanne
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0027
TitreRésidences Cordouan, Kéréon à Sainte-Suzanne
DescriptionRésidences Cordouan, Kéréon à Sainte-Suzanne
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0028
TitreRésidences Bel Air, Du Phare, Les Jardins Bocage à Sainte-Suzanne
DescriptionRésidences Bel Air, Du Phare, Les Jardins Bocage à Sainte-Suzanne
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0029
TitreRésidences Babet 1, Babet 2, Claude Gérard, Fandiova, Christian Duchemann à Saint-Joseph
DescriptionRésidences Babet 1, Babet 2, Claude Gérard, Fandiova, Christian Duchemann à Saint-Joseph
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0030
TitreRésidences Terrain Bénard, Terrain Bénard 2, Maskarenas, La voliére LLS, La Voliére PLS à Saint-Pierre
DescriptionRésidences Terrain Bénard, Terrain Bénard 2, Maskarenas, La voliére LLS, La Voliére PLS à Saint-Pierre
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0031
TitreRésidences Citronnelle, Chandelle à Petite-Ile
DescriptionRésidences Citronnelle, Chandelle à Petite-Ile
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0032
TitreRésidences Christian Boyer, Paul Gervais au Tampon , Roger Thermea à La Plaine des Cafres
DescriptionRésidences Christian Boyer, Paul Gervais au Tampon , Roger Thermea à La Plaine des Cafres
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
5.1.
LotLOT-0033
TitreRésidences Gufflet RPA,Gufflet LLTS, Gufflet LLS, Docteur Jeanne André RPA, Docteur Jeanne André PLS au Tampon
DescriptionRésidences Gufflet RPA,Gufflet LLTS, Gufflet LLS, Docteur Jeanne André RPA, Docteur Jeanne André PLS au Tampon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionMontant de la mission à prix global forfaitaire annuel : 50%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionValeur technique de l'offre : 50% (cf. RDC pour le détail)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation chargée des procédures de recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RDC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEMAC (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Organisation qui reçoit les demandes de participationSEMAC (974)
Organisation qui traite les offresSEMAC (974)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEMAC (974)
Numéro d’enregistrement38057245300039
Adresse postale16b Résidence le Manchy Rue Leconte de Lisle
VilleSaint-Benoît
Code postal97470
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@territoires.re
Téléphone+33 262975656
Télécopieur+33 262975657
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielTGI DE SAINT-DENIS DE LA REUNION.
Numéro d’enregistrement17974111100027
Adresse postale5 AVENUE ANDRE MALRAUX
VilleSAINTE-CLOTILDE
Code postal97495
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
Téléphone+33 262402345
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf6cc2d74-7692-4714-bf2a-e8eb5fd0bb43  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/12/2025 10:34:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis803953-2025
Numéro de publication au JO S234/2025
Date de publication04/12/2025