Centrale des marchés
Transports scolaires des élèves domiciliés sur le territoire de la CIREST (2015-2023) Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution des prestations de transports scolaires par autocars des élèves domiciliés sur le territoire de la Communauté Intercommunale de la Réuni...
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Transports scolaires des élèves domiciliés sur le territoire de la CIREST (2015-2023)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700716

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-147384
Résultat de marché

Département(s) de publication : 974
Annonce No 15-147384
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CIREST, 28, rue des tamarins - pôle bois - B.P. 124, à l'attention de M. le président, F-97470 Saint-Benoit Cedex. Tél. (+33) 02 62 94 70 00. E-mail : commandepublique@cirest.fr. Fax (+33) 02 62 58 22 94.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cirest.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics-cirest.omnikles.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics-cirest.omnikles.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
transports scolaires des élèves domiciliés sur le territoire de la CIREST (2015-2023).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zone géographique Est - ile de la Réunion (974), 97470.
Code NUTS FR94.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution des prestations de transports scolaires par autocars des élèves domiciliés sur le territoire de la Communauté Intercommunale de la Réunion Est (Cirest) à savoir les communes de Saint-André, Salazie, Bras-Panon, Saint-Benoît, la Plaine des Palmistes et Sainte-Rose.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix sur 75 points.
     2. valeur technique sur 25 points (sous-critères : caractéristiques des véhicules affectés aux services du lot : 15 points -- respect des normes environnementales : 5 points -- mesures d'urgence prises par le candidat en cas d'incidents ou d'accidents : 5 points).
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15S0011.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 053-092848 du 17/03/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 01
INTITULÉ : Transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur lycées extérieurs
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / l'oiseau bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 02
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur champ borne 1
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 03
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur ravine creuse
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 04
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur rdm les bas
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 05
INTITULÉ : transports scolaire commune de saint-andré notamment secteur chemin du centre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
17 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 06
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré secteur bras des chevrettes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 07
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 08
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur tournant vidot
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 09
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur cham borne 2
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 10
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur hell-bourg
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 11
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur grand ilet
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 12
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur mare à vieille place
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 13
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur bois de pomme
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 14
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 15
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur libéria les hauts
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 16
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur bellevue
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SECTOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 17
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur petit saint pierre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 18
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur la convenance
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 19
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin du cap
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 20
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin millecols
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 21
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur cratère
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 22
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin deroland
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 23
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin de la petite plaine
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 24
INTITULÉ : transports scolaires commune de la plaine des palmistes notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 25
INTITULÉ : transports scolaires commune de la plaine des palmistes notamment piton des songes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 26
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur chemin cage aux lions
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 27
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur rivière de l'est
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL MOUTOUSSAMY ET FILS, F-97438 Sainte-marie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 28
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur piton sainte rose
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Les lots no13, 15, 22 et 28 ont été déclarés infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable et relancé en procédure négociée avec publication et mise en concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33538, mise en ligne le 13 mars 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-55520, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CIREST, 28, rue des tamarins - pôle bois - B.P. 124, à l'attention de M. le président, F-97470 Saint-Benoit Cedex. Tél. (+33) 02 62 94 70 00. E-mail : commandepublique@cirest.fr. Fax (+33) 02 62 58 22 94.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cirest.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics-cirest.omnikles.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics-cirest.omnikles.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
transports scolaires des élèves domiciliés sur le territoire de la CIREST (2015-2023).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zone géographique Est - ile de la Réunion (974), 97470.
Code NUTS FR94.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution des prestations de transports scolaires par autocars des élèves domiciliés sur le territoire de la Communauté Intercommunale de la Réunion Est (Cirest) à savoir les communes de Saint-André, Salazie, Bras-Panon, Saint-Benoît, la Plaine des Palmistes et Sainte-Rose.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix sur 75 points.
     2. valeur technique sur 25 points (sous-critères : caractéristiques des véhicules affectés aux services du lot : 15 points -- respect des normes environnementales : 5 points -- mesures d'urgence prises par le candidat en cas d'incidents ou d'accidents : 5 points).
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15S0011.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 053-092848 du 17/03/2015.
LOT no : 01
INTITULÉ : Transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur lycées extérieurs
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / l'oiseau bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 02
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur champ borne 1
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 03
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur ravine creuse
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 04
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur rdm les bas
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 05
INTITULÉ : transports scolaire commune de saint-andré notamment secteur chemin du centre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
17 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 06
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré secteur bras des chevrettes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 07
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 08
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur tournant vidot
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 09
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-andré notamment secteur cham borne 2
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 10
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur hell-bourg
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 11
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur grand ilet
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SETCOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 12
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur mare à vieille place
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 13
INTITULÉ : transports scolaires commune de salazie notamment secteur bois de pomme
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 14
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 15
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur libéria les hauts
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 16
INTITULÉ : transports scolaires commune de bras-panon notamment secteur bellevue
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
GME TRAN'SET (groupement SECTOR / SARL TRANSALAZES), F-97899 Saint-louis.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 17
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur petit saint pierre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 18
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur la convenance
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 19
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin du cap
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 20
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin millecols
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
13 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
STOI, F-97437 Sainte-anne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 21
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur cratère
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
ORIZONS, F-97440 Saint-andré.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 22
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin deroland
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 23
INTITULÉ : transports scolaires commune de saint-benoit notamment secteur chemin de la petite plaine
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 24
INTITULÉ : transports scolaires commune de la plaine des palmistes notamment secteur centre ville
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 25
INTITULÉ : transports scolaires commune de la plaine des palmistes notamment piton des songes
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 26
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur chemin cage aux lions
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement MOUTOUSSAMY Emile / L'Oiseau Bleu / VNM Transport / Autocars des Mascareignes, F-97490 Sainte-clotilde.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 27
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur rivière de l'est
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 août 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL MOUTOUSSAMY ET FILS, F-97438 Sainte-marie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 28
INTITULÉ : transports scolaires commune de sainte-rose notamment secteur piton sainte rose
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Les lots no13, 15, 22 et 28 ont été déclarés infructueux par la CAO du 02/06/2015 au motif d'absence d'offre recevable et relancé en procédure négociée avec publication et mise en concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33538, mise en ligne le 13 mars 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-55520, mise en ligne le 13 avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27, rue Félix Guyon - cs 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr. Tél. (+33) 02 62 92 43 60. Adresse internet : http://www.ta-saint-denis.juradm.fr/ta/saint_denis/index.shtml. Fax (+33) 02 62 92 43 62.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
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