A proximité de Saint-Avold 57500 Moselle
Acheteur : MAIRIE SAINT AVOLD
36
57500 saint avold
Tel : 0387911007
3 Lots
Lot 1
Ramassage scolaire et cantine
Lot 2
Transports scolaires intra et extra muros
Lot 3
Transports de personnes
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

TRANSPORT EN BUS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/09/2026
JOUE - 630847-2026
630847-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – TRANSPORT EN BUS
OJ S 177/2026 14/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE SAINT AVOLD
Adresse électroniquemarches.publics@mairie-saint-avold.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORT EN BUS
DescriptionMarchés de transports d'enfants et de personnes pour le compte de la Ville de Saint - Avold
Identifiant de la procédure14e121f9-2130-4bcd-83aa-6058ea7c033d
Avis précédent574441-2026
Identifiant interne20266SCO6034
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT - AVOLD
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRamassage scolaire et cantine
DescriptionTransport d'enfants des quartiers vers les écoles (AR) et des écoles vers les cantines (AR)
Identifiant interne49a1703b-127e-4feb-8cb9-5e6a127e27d8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT - AVOLD
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransports scolaires intra et extra muros
Descriptiontransports d'enfants dans le cadre de sorties sportives, culturelles ou pédagogiques organisées par les écoles
Identifiant interneb02976c4-62ed-4682-8302-bb8649645e2c
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT - AVOLD
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
5.1.
LotLOT-0003
TitreTransports de personnes
DescriptionTransports d'enfants ou d'adultes dans le cadre de sorties pédagogiques ou de manifestations organisées par la Ville
Identifiant interne66c11b3a-adf4-4a8c-84eb-2b50ceac1348
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT - AVOLD
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMAIRIE SAINT AVOLD
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 112 096,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres420 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSVEV
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre692 096,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat16639
TitreTRANSPORTS EN BUS LOT 1 Ramassage scolaire et cantine
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi14/08/2026
Date de conclusion du marché/concession28/08/2026
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
6.1.4.
Informations statistiques
Résumé des demandes de recours reçues par l'acheteur
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours0
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSVEV
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat16641
TitreTRANSPORT EN BUS LOT3 DIVERS TRAJETS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi14/08/2026
Date de conclusion du marché/concession28/08/2026
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
6.1.4.
Informations statistiques
Résumé des demandes de recours reçues par l'acheteur
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours0
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSVEV
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre360 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat16640
TitreTRANSPORT EN BUS LOT 2 TRAJETS SCOLAIRES EXTRA ET INTRA MUROS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi14/08/2026
Date de conclusion du marché/concession28/08/2026
Organisation qui signe le contratMAIRIE SAINT AVOLD
6.1.4.
Informations statistiques
Résumé des demandes de recours reçues par l'acheteur
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours0
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMAIRIE SAINT AVOLD
Numéro d’enregistrement2026- sco - 034
Adresse postale36 boulevard de lorraine boulevard de Lorraine
Villesaint avold
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@mairie-saint-avold.fr
Téléphone0387911007
Adresse internethttps://saint-avold.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRANSVEV
Numéro d’enregistrement49249753900116
Adresse postale92 rue des Généraux Altmayer
Villesaint - avold
Code postal57500
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquestephane.anton@transdev.com
Téléphone0387292640
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de strasbourg
Numéro d’enregistrementta
Département67
Adresse postale31 AVENUE DE LA PAIX
VilleSTRASBOURG
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueta.strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis14e121f9-2130-4bcd-83aa-6058ea7c033d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/09/2026 15:07:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis630847-2026
Numéro de publication au JO S177/2026
Date de publication14/09/2026