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Fournitures de dispositifs médicaux et formations afférentes Fournitures de dispositifs médicaux et formations afférentes mel : barbara.bureau@cacic.fr ville : Saint-Avertin Cedex designation : CACIC-PUBLIC (mandataire habilité) adresse : 25 rue des...
CACIC-PUBLIC (mandataire habilité) 37552Saint-Avertin barbara.bureau@cacic.fr
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Fournitures de dispositifs médicaux et formations afférentes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491668

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/05/15)
158438-2015
BOAMP (05/05/15)
15-68939
Département(s) de publication : 37 Annonce No 15-68939 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CACIC-PUBLIC (mandataire habilité), 25 rue des Granges Galand - B.P. 80 203, à l'attention de Mme Barbara Bureau, F-37552 Saint-Avertin Cedex. E-mail : barbara.bureau@cacic.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cacic.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://cacic-public.e-marchespublics.com/ . Accès électronique à l'information (URL) : http://cacic-public.e-marchespublics.com/ . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cacic-public.e-marchespublics.com/ . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Etablissements de santé. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fournitures de dispositifs médicaux et formations afférentes. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 2. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Valeur estimée hors TVA : 6 209 536 euros. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fournitures de dispositifs médicaux et formations afférentes. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33100000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 1.e.r janvier 2017. Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Tractus digestif et métabolisme 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Sang circulation sanguine 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Système cardio-vasculaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte hygiène - protection 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte soin 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte système urogenital 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Prélèvement injection exploration 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : 1) Description succincte Système musculaire et squelette 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 9 intitulé : 1) Description succincte Système nerveux 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 10 intitulé : 1) Description succincte Système respiratoire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 11 intitulé : 1) Description succincte Organe sensoriel 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 12 intitulé : 1) Description succincte Divers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33100000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas exigé de cautionnement particulier. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget propre à chaque pouvoir adjudicateur. Les modalités de paiement sont celles réglementaires (cf. Cmp), avec notamment un délai de paiement maximum qui est celui prévu par la réglementation comme étant le délai maximum et comme étant applicable au pouvoir adjudicateur concerné. Les intérêts moratoires qui seront dus en cas de dépassement de ce délai correspondent au taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne augmenté de huit points. Un forfait de 40 euros sera réglé pour toute facture payée en retard, comme le prévoit la réglementation. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent transmettre l'ensemble des documents suivants : formulaires Dc1 et Dc2 ; accord-cadre ; bordereau de prix unitaires plafonds (Bpup) ; liste des fournitures susceptibles d'être proposées au regard des lots de la présente consultation ; mémoire technique ou méthodologique répondant aux différents soulevés dans le RC. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix plafonds garantis. Pondération : 50. 2. valeur technique. Pondération : 30. 3. logistique et développement durable. Pondération : 20. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AC DM 2016-2017. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 1.e.r juin 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui. Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : les représentants de la Cacic ayant été mandatée à cet effet par tous les pouvoirs adjudicateurs concernés. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : La CACIC gère la procédure administrative de consultation pour le compte des pouvoirs adjudicateurs figurant dans l'annexe n o 1 au Règlement de Consultation (avec mention des codes NUTS relatif aux lieus d'exécution, ainsi que les références du Tribunal administratif territorialement compétent pour connaître d'éventuels litiges). Ces pouvoirs adjudicateurs ne sont pas en situation de groupement. Ils conservent leur indépendance propre et achèteront de manière individuelle leurs éventuelles commandes, au regard de la nature et des volumes de leurs besoins. Un candidat peut ainsi proposer une offre uniquement pour un ou plusieurs pouvoirs adjudicateurs et non pas pour la totalité, ou encore des offres différentes selon chaque pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire consistant à présélectionner ou référencer des fournisseurs potentiels (sans nombre limite maximum), dans les conditions prévues par les directives européennes et du CMP actuellement en vigueur. La procédure de passation porte sur plusieurs lots dont relève une famille. Les lots de l'accord-cadre sont ceux mentionnés dans le RC. Des précisions sur l'étendue des prestations de chacun des lots figurent en annexe n o 2 du rc. A noter qu'il n'y a pas de décomposition en tranches ou phases. L'Accord-Cadre repose d'une part, sur l'ensemble des prestations susceptibles d'être fournies par les candidats et relevant de l'objet du lot concerné, et d'autre part sur des prix plafonds garantis pendant toute la durée d'exécution de l'accord-cadre et de ses marchés subséquents s'agissant d'une liste précise de besoins figurant dans un " bordereau de prix unitaires plafonds " (bpup), jointe au DCE. Tous les critères d'attribution des accords-cadres et des marchés subséquents figurent dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr . Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Fax (+33) 2 38 53 85 16. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les délais d'introduction des recours selon les dispositions du Code de Justice Administrative sont : En cas de référé précontractuel (L 551-1) : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché ; En cas de référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) : dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution ; En cas de recours (art R 421-1) : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet En cas de recours direct contre le contrat : dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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