Centrale des marchés
Fourniture de produits de contraste à usage diagnostic pour le CHI à Saint Aubin Lès Elbeuf Fourniture de produits de contraste à usage diagnostic ville : Elbeuf cedex adresse : BP 310 designation : CHI Elbeuf Louviers / Val de Reuil cp : 76503 correspondant : Madame La Directr...
CHI Elbeuf Louviers / Val de Reuil 76503Elbeuf
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Fourniture de produits de contraste à usage diagnostic pour le CHI à Saint Aubin Lès Elbeuf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606034

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-98015
Résultat de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce No 15-98015 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


CHI Elbeuf Louviers / Val de Reuil, B.P. 310, à l'attention de Mme La Directrice, F-76503 Elbeuf Cedex.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://achat-hopital.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue du Docteur Villers, 76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf.


Code NUTS FR232.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de produits de contraste à usage diagnostic.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33696800.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique, logistique et qualitative de l'offre. Pondération : 70.
     2. coût unitaire (T.T.C.) et coût de revient. Pondération : 30.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


pharma 2015 06.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 048-083082 du 10/03/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Barytés

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INFRUCTUEUX,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 2
INTITULÉ : tri iodés pour administration digestive

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des VanessesB.P. 57400, F-93420 Roissy cdg Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 3
INTITULÉ : iodé pour administration intra-vésicale

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des Vanesses, F-93420 Roissy CDG Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 4
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 400mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place CopernicCourcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 5
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 200 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place CopernicCourcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

LOT no : 6
INTITULÉ : hexa iodé ionique basse osmolarité 320 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INFRUCTUEUX,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 7
INTITULÉ : sel gadolinium pour RMN

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des Vanesses, F-93420 Roissy CDG Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 8
INTITULÉ : gadobénate diméglumine pour IRM

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place Copernic Courcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 128
LOT no : 9
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 300 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bayer Healthcare, 220 avenue de la recherche, F-59120 Loos.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 128
LOT no : 10
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 370 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bayer Healthcare, 220 avenue de la Recherche, F-59120 Loos.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 130
LOT no : 11
INTITULÉ : hexa iodé non ionique non osmolaire

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GE Healthcare, 24 avenue de l'EuropeCS 20529, F-78457 Velizy Villacoublay.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33768, mise en ligne le 6 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


CHI Elbeuf Louviers / Val de Reuil, B.P. 310, à l'attention de Mme La Directrice, F-76503 Elbeuf Cedex.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://achat-hopital.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue du Docteur Villers, 76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf.


Code NUTS FR232.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture de produits de contraste à usage diagnostic.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33696800.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique, logistique et qualitative de l'offre. Pondération : 70.
     2. coût unitaire (T.T.C.) et coût de revient. Pondération : 30.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


pharma 2015 06.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 048-083082 du 10/03/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Barytés

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INFRUCTUEUX,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 2
INTITULÉ : tri iodés pour administration digestive

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des VanessesB.P. 57400, F-93420 Roissy cdg Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 3
INTITULÉ : iodé pour administration intra-vésicale

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des Vanesses, F-93420 Roissy CDG Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 4
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 400mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place CopernicCourcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 5
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 200 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place CopernicCourcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

LOT no : 6
INTITULÉ : hexa iodé ionique basse osmolarité 320 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INFRUCTUEUX,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2015 131
LOT no : 7
INTITULÉ : sel gadolinium pour RMN

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Guerbet, 15 rue des Vanesses, F-93420 Roissy CDG Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 129
LOT no : 8
INTITULÉ : gadobénate diméglumine pour IRM

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bracco Imaging, 7 place Copernic Courcouronnes, F-91023 Evry Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 128
LOT no : 9
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 300 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bayer Healthcare, 220 avenue de la recherche, F-59120 Loos.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 128
LOT no : 10
INTITULÉ : tri iodé non ionique hydrosoluble 370 mg iode

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bayer Healthcare, 220 avenue de la Recherche, F-59120 Loos.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2015 130
LOT no : 11
INTITULÉ : hexa iodé non ionique non osmolaire

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


30 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GE Healthcare, 24 avenue de l'EuropeCS 20529, F-78457 Velizy Villacoublay.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-33768, mise en ligne le 6 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.
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