A proximité de Saint-Apollinaire 21850 Cote D Or
Acheteur : APRR.
36,·rue du Docteur Schmitt
21850 Saint-Apollinaire
Tel : 03 25 30 20 18
3 Lots
Lot 1
Remorques de pré-signalisation FLR
Lot 2
Remorques FLR
Lot 3
Remorques FLRD
Secteurs d'activité
Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux.

Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 28568-2026
28568-2026 - Résultats
France – Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux – Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
DescriptionFourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque: Remorques de pré-signalisation FLR, Remorques FLR et FLRD
Identifiant de la procédure594f8db3-e7f7-4191-90d7-583c78b16433
Avis précédent288880-2025
Identifiant interneBPC002401
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesModalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRemorques de pré-signalisation FLR
DescriptionRemorques de pré-signalisation FLR composée d'un panneau AK5 triflash déployable, d'un KD10 et d'une rampe lumineuse défilante de 5 feux. A titre indicatif, environ 12 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur288880-2025
Informations complémentairesLa valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 300 000 Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0002
TitreRemorques FLR
DescriptionRemorques FLR conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) A titre indicatif, environ 30 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur288880-2025
Informations complémentairesLa valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 1.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
5.1.
LotLOT-0003
TitreRemorques FLRD
DescriptionRemorques FLRD conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) avec possibilité de déport de la signalisation à droite ou à gauche de la remorque A titre indicatif, environ 15 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur288880-2025
Informations complémentairesLa valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 2.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 649 161,40 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis4 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSARL SEM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL SEM
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENTREPRISE SEM - LOT N° 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre538 054,40 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Y50 - LOTS 1&2
TitrePanneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux – Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
Date à laquelle le lauréat a été choisi18/09/2025
Date de conclusion du marché07/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre288880-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCSM-AD
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENTREPRISE CSM-AD - LOT N° 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre980 700,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25Z38 - LOT 3
TitrePanneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux – Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
Date à laquelle le lauréat a été choisi18/09/2025
Date de conclusion du marché06/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre288880-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéAPRR.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement016 250 029 00309
DépartementDirection des Achats
Adresse postale36, rue du Docteur Schmitt
VilleSaint apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aprr.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement702 027 871 00467
DépartementDirection des Achats
Adresse postale22D avenue Lionel TERRAY
VilleJONAGE
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aprr.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielADELAC
Numéro d’enregistrement448 817 676 00050
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleLa Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement491 529 855 00042
DépartementDirection des Achats
Adresse postale35 rue du Valentin
VilleSerres-Castet
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielALIAE.
Numéro d’enregistrement844 440 370 00030
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleVC 4 La Folie
VilleToulon-sur-Allier
Code postal03400
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement562 105 460 00066
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleSaint Germain - Péage de Saint Germain
VilleMILLAU
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement175 401 116 00082
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone03 83 90 85 00
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0009
Nom officielSARL SEM
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement34516650800019
Adresse postale33 impasse des Jardins de Champel
VilleCOLIGNY
Code postal01270
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueem9@wanadoo.fr
Téléphone04 74 30 18 67
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officielCSM-AD
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement33459374600053
DépartementHaut-Rhin
Adresse postale11 rue du Traité de Rome
VilleMoins
Code postal68780
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif@atousign.com
Téléphone04 72 39 25 49
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise723da48-1061-40f0-9aca-83079ffcf5ee  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/01/2026 18:31:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis28568-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026
Profil d'acheteur : https://aprr.achatpublic.com