A proximité de Saint-Antonin-Noble-Val 82140 Tarn Et Garonne
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY ROUERGUE ET GORGES DE L'AVEYRON
LE PRÉSIDENT
MAIRIE
82140 SAINT ANTONIN NOBLE VAL
Tel : 0563306701
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 16/06/2025  
Secteurs d'activité

FOUILLES ARCHEOLOGIES PREVENTIVES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 16/05/2025
BOAMP - 25-55170
Avis de marché - Avis n° 25-55170 du 16/05/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 25-55170
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY ROUERGUE ET GORGES DE L'AVEYRON
Correspondant : Le Président
Adresse : MAIRIE,  B.P. 30 82140 SAINT ANTONIN NOBLE VAL
Coordonnées :
Téléphone : 0563306701
Télécopieur : 0563306858
Courriel : contact@cc-qrga.fr
Adresse internet : https://cc-qrga.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marchespublics82.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : FOUILLES D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE dans le cadre de travaux d'aménagement d'un des bâtiments du projet de tiers lieu en centre bourg
Lieu d'exécution : Rue du coin de Madone, 82160 CAYLUS
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Réalisation de fouilles archéologique préventives : voir pièces présentes dans le DCE Tranche ferme + tranches optionnelles
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
29 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-004
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics82.fr Marchés réservés : NON Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/05/2025
Profil d'acheteur : https://cc-qrga.fr