1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un porte-outil télécommandé dans le cadre du projet : Passerelles INTERREG Franco-Suisse 2021-2027
Description: La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les niveaux, correspondant aux attentes de la clientèle et offrant un niveau de qualité optimal. Cependant la création et l'entretien de ces parcours exige non seulement une main d'oeuvre qualifiée, mais aussi des engins adaptés. Afin d'assurer un entretien efficace et régulier de ces parcours VTT transfrontaliers, le SMMO souhaite faire l'acquisition d'un porte-outil télécommandé équipé de matériel adapté pour régénérer l'état de surface des parcours VTT. Cette action s'inscrit dans le projet Passerelles, retenu dans le cadre du programme INTERREG Franco-Suisse 2021-2027, financé par l'Union européenne.
Identifiant de la procédure: d61ce769-8c12-49a9-9754-51d790f20571
Identifiant interne: 2026013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 PLACE XAVIER AUTHIER
Ville: METABIEF
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un porte-outil télécommandé dans le cadre du projet : Passerelles INTERREG Franco-Suisse 2021-2027
Description: La station de Métabief Montagnes du Jura, située dans le département du Doubs, exploite un domaine skiable en hiver et un bike park de mai à octobre. Celui-ci est constitué de 25 km de pistes VTT de descente pour tous les niveaux Le Syndicat Mixte du Mont d'Or (SMMO), gestionnaire de la station, souhaite désormais connecter son réseau VTT à la Suisse jusqu'à la gare ferroviaire de Vallorbe, avec en particulier des parcours enduro. La volonté affichée est de proposer des itinéraires adaptés à tous les niveaux, correspondant aux attentes de la clientèle et offrant un niveau de qualité optimal. Cependant la création et l'entretien de ces parcours exige non seulement une main d'oeuvre qualifiée, mais aussi des engins adaptés. Afin d'assurer un entretien efficace et régulier de ces parcours VTT transfrontaliers, le SMMO souhaite faire l'acquisition d'un porte-outil télécommandé équipé de matériel adapté pour régénérer l'état de surface des parcours VTT. Cette action s'inscrit dans le projet Passerelles, retenu dans le cadre du programme INTERREG Franco-Suisse 2021-2027, financé par l'Union européenne.
Identifiant interne: 2026016
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 place xavier authier
Ville: METABIEF
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Numéro d’enregistrement: 20005188600014
Adresse postale: 8 place xavier authier
Ville: Metabief
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381492000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: fa4ad65d-eeb3-4eb0-9234-28660067d05e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2026 11:20:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 583492-2026
Numéro de publication au JO S: 162/2026
Date de publication: 24/08/2026
