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AmÉLioration De L'Alimentation En Eau Potable Et Assainissement Des Eaux UsÉEs - Lotissement De Puyrobert - Hors Programme 2012 AmÉLioration De L'Alimentation En Eau Potable Et Assainissement Des Eaux UsÉEs - Lotissement De Puyrobert - Hors Programme 2012 amélioration De l'alimentation En Eau Potable Et Assainissement Des E...
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AmÉLioration De L'Alimentation En Eau Potable Et Assainissement Des Eaux UsÉEs - Lotissement De Puyrobert - Hors Programme 2012

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170072

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/07/12)
12-151074
Avis de marché
Département de publication : 16
Annonce No 12-151074
Départements de rappel : 17,33,69,75,79,85,86,87
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAEP DE CHAMPNIERS.
 Correspondant :  Président, 1, rue des Grives Musiciennes, Mairie, 16430 Champniers, tél. : 05-45-69-48-28, télécopieur : 05-45-69-87-49.

Objet du marché : amélioration De l'alimentation En Eau Potable Et Assainissement Des Eaux Usées - lotissement De Puyrobert - hors Programme 2012.

Caractéristiques principales : 
en Application De l'article 50 Du Code Des Marches Publics, Les Candidats Peuvent Présenter Une Offre Comportant Des Variantes Pour l'ensemble Des Spécifications Du Marche, Pour Les Lots Suivants :
Lot 1 - canalisations
Lot 2 - équipements
Les Candidats Devront Répondre En Tous Points A La Solution De Base Prévue Au Dossier De Consultation Sous Peine De Voir Leur Offre Éliminée Pour Non-Conformité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : chaque Solution De Variante Proposée Fera l'objet d'un Projet De Marche Spécifique Et Distinct Du Projet Correspondant A l'offre De Base, Conformément Aux Dispositions De l'article Relatif Aux Modalités De Présentation Des Dossiers Du Règlement De Consultation. Le Candidat Établira Et Signera Un Acte d'engagement Pour Chacune Des Solutions De Variantes Proposées? Distinct De Celui De La Solution De Base, Le Délai De Validité Des Offres De Variante Étant Identique A Celui Des Offres De Base.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les Travaux, Objet Du Présent Marche, Seront Rémunérés Dans Les Conditions Fixées Par Les Règles De La Comptabilité Publique.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 45 %;
     - prix : 35 %;
     - délai d'exécution / livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-02t.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Type de marché de Travaux : Execution
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B.P. 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 télécopieur : 0549606809
mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B.P. 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 télécopieur : 0549606809
mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Siaep De Champniers.
 1, rue des Grives Musiciennes, 16430 Champniers, tél. : 05-45-69-88-98, télécopieur : 05-45-69-87-49, courriel : momique.pot@champniers.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet Merlin - Bureau d'Angouleme : Christophe Parnaudeau.
 4 Impasse Des Ormeaux, 16400 La Couronne, courriel : cparnaudeau@cabinet-merlin.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Cabinet Merlin - Agence De Bordeaux.
 5 Rue Louise Michel, 33240 Saint-Andre-de-Cubzac, tél. : 05-57-43-41-27, télécopieur : 05-57-43-53-08, courriel : cmbordeaux@cabinet-merlin.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Canalisations
 
Lot
2.
 - 
Equipements

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