Centrale des marchés
16 fourniture et pose de conduite au profit de la SIAEP à Champniers 16 fourniture et pose de conduite au profit de la SIAEP à Champniers fourniture et pose de conduite. ville : Saint-Andre-de-Cubzac, lieu : 5, rue Louise Michel, code_postal : 33240
SIAEP DE CHAMPNIERS 16430Champniers 0545698749
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16 fourniture et pose de conduite au profit de la SIAEP à Champniers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743244

Date de clôture estimée : 17/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-114748

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAEP DE CHAMPNIERS.
Correspondant : Président, 1, rue des Grives Musiciennes, Mairie 16430 Champniers tél. : 05-45-69-48-28 télécopieur : 05-45-69-87-49.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : fourniture et pose de conduite.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 44162500.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : tranche ferme : fourniture et pose de 1066 ml de conduite diam. 60 à diam. 125 mm
tranche conditionnelle n°1 : fourniture et pose de 1178 ml de conduite diam. 60 à diam. 125 mm.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique.
Par fonds propre et emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : attestation d'assurance décennale ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 45 % ;
- prix des prestations : 35 % ;
- délai d'exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-02 T.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché : une tranche ferme et une tranche conditionnelle
délai d'exécution : Le délai d'exécution des prestations de chacune des tranches est laissé à l'initiative des candidats, qui devront le préciser dans l'acte d'engagement mais ne devra pas dépasser 8 mois pour la tranche ferme et 3 mois pour la tranche conditionnelle n°1.
Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
B.P. 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - télécopieur : 05 49 60 68 09
greffe.ta-poitiers@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SIAEP DE CHAMPNIERS : M. le président.
mairie de Champniers, 1, rue des grives Musiciennes, 16430 Champniers, tél. : 05-45-69-88-98, télécopieur : 05-45-69-87-49, courriel : courrier@champniers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet Merlin - Bureau d'Angoulême.
4, impasse des Ormeaux, 16400 La Couronne, tél. : 05-45-61-15-70, télécopieur : 05-45-25-11-84, courriel : cparnaudeau@cabinet-merlin.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Cabinet Merlin - Agence de Bordeaux.
5, rue Louise Michel, 33240 Saint-Andre-de-Cubzac, tél. : 05-57-43-41-27, télécopieur : 05-57-43-53-08, courriel : cm-bordeaux@cabinet-merlin.fr.

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