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33 Confection et livraison de repas en liaison froide et goûters pour l'ALSH d'Aubie et Espessas et les micro crèches de la Communauté de Communes du Cubzaguais, à Saint-André De Cubzac 33 Confection et livraison de repas en liaison froide et goûters pour l'ALSH d'Aubie et Espessas et les micro crèches de la Communauté de Communes du Cubzaguais, à Saint-André De Cubzac confection ...
Communauté de Communes du Cubzaguais 33240Saint-André-de-Cubzac achats@cdc-cubzaguais.fr 0557948314
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33 Confection et livraison de repas en liaison froide et goûters pour l'ALSH d'Aubie et Espessas et les micro crèches de la Communauté de Communes du Cubzaguais, à Saint-André De Cubzac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746573

Date de clôture estimée : 31/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-117553
SOURCEWEB (28/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Cubzaguais.
Correspondant : M. le président, 44 de la rue Dantagnan 33240 Saint-André-de-Cubzac tél. : 05-57-94-83-11 télécopieur : 05-57-94-83-14 courriel : achats@cdc-cubzaguais.fr adresse internet : http://www.cdc-cubzaguais.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics-aquitaine.org/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : confection et livraison de repas en liaison froide et goûters pour l'alsh d'aubie et Espessas et les micro crèches de la CDC du Cubzaguais.
C.P.V. - Objet principal : 15894210
Objets supplémentaires : 55521200.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché concerne la confection et la livraison en liaison froide de repas et goûters pour
-l' Accueil de Loisirs situé rue du Cros à Aubie et Espessas
-la micro crèche de Peujard située lieu dit la Sicarderie à Peujard
-La micro crèche d'aubie et Espessas située rue du Cros à Aubie et Espessas .
Ainsi que la mise à disposition d'une personne sur l'alsh à raison de 5h par jour de fonctionnement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : alsh :En journées :Mini : 90-maxi : 110
repas toutes structures confondues : Mini :12 000 Maxi :17 000
a titre indicatif et non contractuel :
-Pour l'alsh :
Nombre de journée de fonctionnement du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 :100
nombre de repas " maternel " :3200
nombre de repas " 6-8 ans " :3200
nombre de repas " 9-12 ans " :3200
nombre de repas adultes :1280.
-pour la Micro-Crèche de Peujard
Nombre de journée de fonctionnement du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 :222
nombre de repas " crêche " :2220
-pour la Micro-Crèche d'aubie et Espessas
Nombre de journée de fonctionnement du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 :222
nombre de repas " crêche " :2220.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il est demandé aux candidats de chiffrer obligatoirement en option le prix d'un goûter.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er septembre 2013.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : agréement.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 juillet 2013, à 12 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 03-2013.

Renseignements complémentaires : marché reconductible trois fois.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme http://marchespublics.aquitaine.fr et pourra être transmis par courriel sur demande faite auprès de l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Cubzaguais.
Correspondant : M. le président, 44 de la rue Dantagnan, 33240 Saint-André-de-Cubzac, courriel : achats@cdc-cubzaguais.fr, adresse internet : http://marchespublics-aquitaine.org/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet - B.P. 947 33063 Bordeaux Cedex tél. : 05-56-99-38-00 courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr télécopieur : 05-56-24-39-03.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics 4b esplanade Charles de Gaulle 33077 Bordeaux Cedex tél. : 05-56-90-65-30 télécopieur : 05-56-90-65-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel possible avant la signature du marché.
- recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.
- référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.

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