Centrale des marchés
Acquisition de divers véhicules neufs pour la commune de Saint-André II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de divers véhicules neufs pour la commune de Saint-André. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution,...
Commune de Saint-André 97440Saint-André marche.public@saint-andre.re +262262588898
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de divers véhicules neufs pour la commune de Saint-André

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 541274

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/03/13)
103820-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Saint-André
+262 262588898
+262 262588887
FRANCE
Commune de Saint-André
M. Olivier Rivière
place du 2 décembre, BP 505
97440
marche.public@saint-andre.re

Adresse(s) internet:

http://www.ville-saint-andre.re

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Saint-André
+262 262588898
+262 262588888
Service de la commande publique
Olivier Rivière
place du 2 décembre, BP 505
97440
marche.public@saint-andre.re

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Saint-André
+262 262588898
+262 262588888
Service de la commande publique
Olivier Rivière
place du 2 décembre, BP 505
97440
marche.public@saint-andre.re

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Saint-André
+262 262588898
+262 262588888
Service de la commande publique
Olivier Rivière
place du 2 décembre, BP 505
97440
marche.public@saint-andre.re


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de divers véhicules neufs pour la commune de Saint-André.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: parc automobile de la commune de Saint-André, 97440 Saint-André
Réunion
FR94


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 18
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 650 000,00 et 1 500 000,00 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de divers véhicules neufs pour la commune de Saint-André.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Entre 33 et 85 véhicules.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 650 000,00 et 1 500 000,00 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Véhicules légers de type "Citadines" diesel 5 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 3 maxi: 12
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules légers de type "Berline moyennes" diesel 5 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 3 maxi: 9
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules légers de type "Citadines" diesel 2 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 1 maxi: 4
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules légers de type "Fourgonnettes" diesel 5 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 3 maxi: 6
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules légers de type "Fourgonnettes" diesel 2 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 6 maxi: 18
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules utilitaires plateaux ridelles double cabine.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 8 maxi: 20
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules utilitaires plateaux ridelles double cabine benne basculante.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 1 maxi: 4
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules fourgon tôlé 6 places minimum.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 1 maxi: 3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Minibus 9 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Camions frigorifiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
mini: 2 maxi: 4
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Véhicules électriques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
4
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Inscription au registre du commerce et des sociétés.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Tout document permettant de vérifier que le candidat possède les qualifications requises et apportant la preuve d'un certain niveau de compétences professionnelles. Cette preuve de capacité peut être apportée par tout moyen (notamment par des certificats de qualification ou des certificats de qualité ou tout autre moyen).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 40
3. Performance environnementale. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13S0007
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.5.2013 - 09:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
3 – adresses de retrait et dépôt des offres :
Service de la commande publique
BP 505 place du 2 décembre
97440 Saint-André
LA REUNION
Tél. +262 262588888
Par dépôt en mairie contre récépissé avant la date et l'heure indiquée.
Par envoi postal en recommandé avec accusé de réception avant la date et l'heure indiquée.
http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Saint-Denis Cedex
+262 262924362
+262 262924360
http://www.saint-denis.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de la Réunion
27 rue Félix Guyon, BP 2024
97488

Organe chargé des procédures de médiation

Paris
+33 182524295
+33 182524267
Comite consultatif régional de paris Règlement amiable des litiges
5 rue Leblanc
75015


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Recours pour excès de pouvoir :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
27.3.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00