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59 fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque à Saint Amand Les Eaux 59 fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque à Saint Amand Les Eaux fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque. code_postal : 59734 ville : Saint-...
Ville de Saint-Amand-les-Eaux 59734Saint-Amand-les-Eaux 0327224929
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59 fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque à Saint Amand Les Eaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744828

Date de clôture estimée : 29/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-114458

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Amand-les-Eaux.
Correspondant : M. le député-maire, 65 Grand Place B.P. 30209 59734 Saint-Amand-les-Eaux Cedex tél. : 03-27-22-48-00 poste : 4930 télécopieur : 03-27-22-49-29 adresse internet : http://www.saint-amand-les-eaux.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.cdg59.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22113000
Objets supplémentaires : 22110000.

Lieu de livraison : grand Place, 59230 Saint-Amand-les-Eaux.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture et livraison de documents imprimés pour la médiathèque
Marché composé de 4 lots, passé pour une période de 12 mois, renouvelable une fois
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 août 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financements sur ressources propres de la collectivité
Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la facture
Prix ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise individuelle ou groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de tous les membres
Une même entreprise ne peut pas répondre en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un groupement ni être membre de plus d'un groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
- assurer des prestations de service bibliographiques (offices de nouveautés, recherches bibliographiques et thématiques, liens avec les auteurs et les éditeurs) ;
- oganiser la venue d'auteurs , aider à la mise en place de partenariats éventuels dans le cadre d'animations incluses dans la programmation annuelle de l'établissement et assurer l'animation ou la co-animation ;
- prévoir des participations à des salons (régionaux ou nationaux).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : pouvoir de la ou des personnes habilitées à engager la ou les sociétés ;
- : déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années ;
- : déclaration des moyens humains et techniques en rapport avec les marchés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre et des prestations de service : 70 % ;
- délai de livraison : 20 % ;
- taux de remise accordés par les éditeurs : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juillet 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit à télécharger à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr rubriques "votre mairie", "marches publics", "fournitures courantes et services".
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Les offres papier seront:
- soit envoyées en recommandé avec avis de réception à M. le député-maire, Hôtel de ville, service des marchés, 65 Grand Place B.P. 30209 59734 Saint Amand les Eaux Cedex ;
- soit déposées contre récépissé au Centre Technique Municipal, 397 rue du Faubourg de Tournai 59230 Saint Amand les Eaux (horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures).
Les offres dématérialisées seront envoyées via la plateforme à l'adresse suivante: http://www.saint-amand-les-eaux.fr, rubriques "votre mairie", "marches publcis", "fournitures courantes et services"

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Médiathèque.
Correspondant : M. Poteaux, tél. : 03-27-22-49-85, télécopieur : 03-27-22-49-95.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : service des marchés.
tél. : 03-27-22-49-30, télécopieur : 03-27-22-49-29, courriel : iduflot@saint-amand-les-eaux.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2019 59800 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Le tribunal administratif peut être saisi par les voies de recours suivantes:
- référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 7 jours à compter de la date de la lettre de rejet par voie électronique et avant la conclusion du marché ;
- référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet ;
- tout autre recours dans un délai de 2 mois.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés adulte (fiction).
; marché à bons de commande Min an: 6000 EUR (H.T.) Max an: 22 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 2 Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés adulte (documentaires).
; marché à bons de commande Min an: 6000 EUR (H.T.) Max an: 22 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 3 Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés jeunesse.
; marché à bons de commande Min an: 10 000 EUR (H.T.) Max an: 30 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 4 Fourniture et livraison de bandes dessinées.
; marché à bons de commande Min an: 6000 EUR (H.T.) Max an: 16 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 22110000.

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