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59 achat de fourniture de bureau pour le compte du CH de Saint-Amand-Les-Eaux 59 achat de fourniture de bureau pour le compte du CH de Saint-Amand-Les-Eaux achat de fourniture de bureau Nomenclature 36.01 - 36.07 et 38.01 Dès notification jusqu'au 28 Février 2015 Reconductio...
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59 achat de fourniture de bureau pour le compte du CH de Saint-Amand-Les-Eaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944680

Date de clôture estimée : 21/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-9873

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Saint Amand Les Eaux.
Correspondant : M. le directeur, 19 rue des Anciens d'afn 59230 Saint-Amand-les-Eaux tél. : 03-27-22-96-00 poste : 1866 courriel : marches@ch-saint-amand-les-eaux.fr adresse internet : http://www.ch-saint-amand-les-eaux.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achat de fourniture de bureau Nomenclature 36.01 - 36.07 et 38.01 Dès notification jusqu'au 28 Février 2015 Reconduction possible 2 fois 1 an.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Lieu de livraison : centre Hospitalier, 59230 Saint-Amand-les-Eaux.

Code NUTS : FR301.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera réalisé par les fonds propres de l'établissement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité du produit : 40 % ;
- prix : 35 % ;
- délai de livraison : 20 % ;
- développement durable en rapport avec l'objet du marché : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 février 2014, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14MAJA03.

Renseignements complémentaires : les échantillons des produits mentionnés dans l'annexe n1 : Bordereau de prix, devront être déposés avant le 21 février 2014 à 10:00.
Les échantillons devront être livrés au magasin central du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux, étiquetés des n° de lot et du nom de la société.
Le marché est passé en application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les soumissionnaires devront impérativement télécharger gratuitement le dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : www.achat-hopital.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 143 rue J. Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - cahiers, carnets, feuilles.
Lot 2 - classement.
Lot 3 - consommables pour fournitures de bureau.
Lot 4 - petits accessoires de bureau.
Lot 5 - étiquettes.
Lot 6 - enveloppes et pochettes.
Lot 7 - pochette radiologie.
Lot 8 - papier.
Lot 9 - cassettes DYMO.
Lot 10 - consommables informatiques.
Lot 11 - encre pour dateur.
Lot 12 - agenda, éphémeride, calendrier.

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