Centrale des marchés
Acquisition de pièces détachées et fournitures pour l'entretien des véhicules et enginsNuméro de la consultation : 21/04 Acquisition de pièces détachées et fournitures pour l'entretien des véhicules et enginsNuméro de la consultation : 21/04 designation : COMMUNE DE SAINT AMAND MONTROND mel : correspondre@aws-fr...
COMMUNE DE SAINT AMAND MONTROND 18206Saint Amand Montrond correspondre@aws-france.com
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Acquisition de pièces détachées et fournitures pour l'entretien des véhicules et enginsNuméro de la consultation : 21/04

Marché public ou privé
Référence du marché : 5861724

Date de clôture estimée : 23/02/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/01/21)
21-12590
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 18
Annonce No 21-12590
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE SAINT AMAND MONTROND.
 Correspondant :  RIOTTE Emmanuel, Maire, 2 rue Philibert Audebrand B.P. 196 18206 Saint-Amand Montrond, tél. : 02-48-63-83-00, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.ville-saint-amand-montrond.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de pièces détachées et fournitures pour l'entretien des véhicules et engins
numéro de la consultation : 21/04
.
CPV - Objet principal : 34300000
Objets supplémentaires : 16810000
34921100.
Lieu de livraison : centre technique municipal 26 rue Sarrault, 18200 Saint-Amand Montrond.
Code NUTS : -FRB01.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 210 000 euros.

Caractéristiques principales : 

les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine et de fournitures pour l'entretien des véhicules, matériels agricoles et engins de la ville de Saint-Amand-Montrond. Forme de marché : accords-cadres à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/05/2021 jusqu'au 30/04/2022. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 210 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (qualité des pièces détachées et fournitures, moyens mis en œuvre, etc.) : 50 %;
     - prix des prestations : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 février 2021, à 23 h 59.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21/04/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 21/04. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
janvier 2025 (date approximative).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 janvier 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Véhicules légers et utilitaires
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, de fournitures, d'accessoires et d'outillage pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 72 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules

Lot(s) 2. -
Poids lourds
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, de fournitures, d'accessoires et d'outillage pour l'entretien des poids lourds de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 30 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules

Lot(s) 3. -
Matériels agricoles
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, de fournitures, d'accessoires et d'outillage pour l'entretien des matériels agricoles de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 38 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 16810000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules

Lot(s) 4. -
Engins de chantier
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, de fournitures, d'accessoires et d'outillage pour l'entretien des engins de chantier de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 26 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules

Lot(s) 5. -
Laveuse et balayeuses
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, de fournitures, d'accessoires et d'outillage pour l'entretien des laveuse et balayeuses de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 28 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules

Lot(s) 6. -
Brosserie pour balayeuse
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de brosserie pour la balayeuse servant à l'entretien de la voirie de la ville de Saint-Amand-Montrond.
Coût estimé (HT) : 16 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Véhicules
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