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48 analyses de biologie médicale et non médicale pour le centre hospitalier François-Tosquelles, à Saint-Alban-sur-Limagnole 48 analyses de biologie médicale et non médicale pour le centre hospitalier François-Tosquelles, à Saint-Alban-sur-Limagnole exécution des analyses de biologie médicale et non médicale pour le cent...
Centre Hospitalier François Tosquelles 48120Saint-Alban-sur-Limagnole serviceseconomiques@chft.fr 0466425505
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48 analyses de biologie médicale et non médicale pour le centre hospitalier François-Tosquelles, à Saint-Alban-sur-Limagnole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156470

Date de clôture estimée : 03/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/14)
14-107575
SOURCEWEB (12/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier François Tosquelles.
Correspondant : Pierre andrieux, rue de l'hôpital 48120 Saint-Alban-sur-Limagnole tél. : 04-66-42-55-51 télécopieur : 04-66-42-55-05 courriel : serviceseconomiques@chft.fr adresse internet : http://chft.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://chft.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : exécution des analyses de biologie médicale et non médicale pour le centre hospitalier françois tosquelles.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 71900000.

Lieu d'exécution : centre hospitalier françois tosquelles, 48120 Saint-Alban-sur-Limagnole.

Code NUTS : øFR814ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation est réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2014, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juillet 2014.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 analyses médicales.
Analyses médicales.
Lot(s) 2 analyse d'auto surveillance - prévention de la lutte contre les infections nosocomiales.
Analyse d'auto surveillance - prévention de la lutte contre les infections nosocomiales.
Lot(s) 3 analyse bactériologique et physico-chimique de l'eau.
Analyse bactériologique et physico-chimique de l'eau.
Lot(s) 4 analyse des prélèvements de surface en blanchisserie et en cuisine et analyse et prélèvements sur matières premières et/ou produits finis.
Analyse des prélèvements de surface en blanchisserie et en cuisine et analyse et prélèvements sur matières premières et/ou produits finis.

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