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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC
Description: Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC. Les prestations ont pour objectif de maintenir, dans un bon état sanitaire, le patrimoine naturel tout en assurant un état de propreté et de sécurité sur l'ensemble des terrains
Identifiant de la procédure: 2d40e064-01b8-4585-9080-fea72e73e5a7
Avis précédent: 64d0fec0-1798-4917-82e0-2c547cc4fc20-01
Identifiant interne: 2025-FCS-09
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUBOUE
Code postal: 54580
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 513 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des voies vertes - Circulations douces Marché réservé EA et ESAT
Description: Entretien des voies vertes - Circulations douces
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 134 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS) Marché réservé EA et ESAT
Description: Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/20, Moyens humains et matériels dédiés/20, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10. Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance
Description: Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des autres sites intercommunaux
Description: Entretien des autres sites intercommunaux
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 374 994,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESAT DU JUSTEMONT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156955
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 47 041,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/1
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESAT DU JUSTEMONT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156956
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 59 298,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/2
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL TORLOTING PAYSAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156957
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 55 889,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/3
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL TORLOTING PAYSAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156958
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 26 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/4
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORNE SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156959
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 73 960,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/5
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EDEN CREATION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156960
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 40 830,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/6
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS EA LE COLIBRI
Offre:
Identifiant de l’offre: 1156961
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 55 744,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-FCS-09/7
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 803500-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Numéro d’enregistrement: 20007084500017
Adresse postale: Place du Général Leclerc
Ville: AUBOUE
Code postal: 54580
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Service Commun de la Commande Publique
Téléphone: +33 382220420
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO N° 20038
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ESAT DU JUSTEMONT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 77561911700069
Ville: VITRY SUR ORNE
Code postal: 57185
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL TORLOTING PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 80979875400028
Ville: LABRY
Code postal: 54800
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ORNE SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 39156910000046
Ville: MOUTIERS
Code postal: 54660
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EDEN CREATION
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 81533575700010
Ville: VALLEROY
Code postal: 54910
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS EA LE COLIBRI
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 89280640700029
Ville: SAINTE MARIE AUX CHENES
Code postal: 57255
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a6066433-ff65-48a8-bbe5-cf20482df832 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2026 11:00:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 104634-2026
Numéro de publication au JO S: 31/2026
Date de publication: 13/02/2026
