1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC
Description: Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC. Les prestations ont pour objectif de maintenir, dans un bon état sanitaire, le patrimoine naturel tout en assurant un état de propreté et de sécurité sur l'ensemble des terrains
Identifiant de la procédure: 2d40e064-01b8-4585-9080-fea72e73e5a7
Identifiant interne: 2025-FCS-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 513 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des voies vertes - Circulations douces Marché réservé EA et ESAT
Description: Entretien des voies vertes - Circulations douces
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 134 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS) Marché réservé EA et ESAT
Description: Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/20, Moyens humains et matériels dédiés/20, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Description: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10. Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance
Description: Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des autres sites intercommunaux
Description: Entretien des autres sites intercommunaux
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire intercommunal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de prestations
Description: En fonction du montant total du Détail Quantitatif Estimatif, la notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Note du candidat = (offre HT la plus basse/offre HT analysée)*60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie et organisation de l'exécution des prestations/10, Moyens humains et matériels dédiés/10, Prise en compte de la sécurité/10, Prise en compte de l'environnement/10.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Numéro d’enregistrement: 20007084500017
Adresse postale: Place du Général Leclerc
Ville: AUBOUE
Code postal: 54580
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Service Commun de la Commande Publique
Téléphone: +33 382220420
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO N° 20038
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 64d0fec0-1798-4917-82e0-2c547cc4fc20 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/12/2025 17:10:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 803500-2025
Numéro de publication au JO S: 233/2025
Date de publication: 03/12/2025
