A proximité de Saint-Abraham 56140 Morbihan
Acheteur : DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
PA DE TIRPEN - LA PAVIOTAIE
56140 MALESTROIT
Tel : 0297225658
2 Lots
Lot 1
Transport ALSH
Lot 2
Transport TiBus
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).
Services de transport routier.

Prestations de transport pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 179521-2026
179521-2026 - Résultats
France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Prestations de transport pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
Adresse électroniquegwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transport pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
DescriptionPrestations de transport pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Identifiant de la procédure7f199675-4032-41fd-aca2-d5a611492f1c
Avis précédentf318f1cd-c56f-41ff-8b9f-3ef1f9b56d4a-01
Identifiant interneM2608
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport ALSH
DescriptionTransport ALSH
Identifiant interneM2608L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix des prestations
Critère
TypeQualité
Descriptioncapacité de l'entreprise à garantir la continuité du service et à assurer la qualité du service Performance environnementale et approches sociétales de l'entreprise
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèrescf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf RC
Organisation qui signe le contratDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport TiBus
DescriptionTransport TiBus
Identifiant interneM2608L2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix des prestations
Critère
TypeQualité
Descriptioncapacité de l'entreprise à garantir la continuité du service et à assurer la qualité du service Performance environnementale et approches sociétales de l'entreprise
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèrescf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf RC
Organisation qui signe le contratDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLINEVIA BUS & CARS
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 1 - LINEVIA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre66 892,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2608L1
TitreTransport ALSH
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre841150-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLINEVIA BUS & CARS
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot2 - Linevia
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre195 436,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2608L2
TitreTransport TiBus
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre841150-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUT
Numéro d’enregistrement20006678500011
Adresse postalePA DE TIRPEN - LA PAVIOTAIE
VilleMALESTROIT
Code postal56140
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Adresse électroniquegwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh
Téléphone0297225658
Profil de l’acheteurhttps://www.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement17350005900014
Adresse postale3 Contour de la Motte
VilleRENNES
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Adresse internethttp://www.ta-rennes.juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLINEVIA BUS & CARS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement33972501200068
Adresse postale16 AVENUE DE L'HIPPORDROME
VilleGUER
Code postal56380
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Adresse électroniquecherviaux@linevia.fr
Téléphone0297220021
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6f73b913-f4e7-4315-b451-47aef5a94cc0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 07:47:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis179521-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026