A proximité de Saint-Abraham 56140 Morbihan
Acheteur : CC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
CC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE TIRPEN PARC D ACTIVITES
56140 BOHAL
Tel : 0297225658
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/11/2024  
5 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de gazole en vrac au Centre technique de Saint Marcel
Lot 2
Fourniture et livraison de gazole non routier au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
Lot 3
Fourniture et livraison d'AdBlue au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
Lot 4
Approvisionnement de carburant, hors gazole et AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de Malestroit
Lot 5
Approvisionnement de carburant hors AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de La Gacilly
Secteurs d'activité
Essence sans plomb.
Gasoils.
Carburant diesel.
Produits chimiques variés.

Fourniture de carburants en stations-services et en vrac

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 588387-2024
588387-2024 - Mise en concurrence
France – Gasoils – Fourniture de carburants en stations-services et en vrac
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Adresse électroniquegwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de carburants en stations-services et en vrac
DescriptionFourniture de carburants en stations-services et en vrac
Identifiant de la procédurebe8988e7-c7f2-403b-8cba-a7f56b983bac
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleLes autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de gazole en vrac au Centre technique de Saint Marcel
Description: Fourniture et livraison de gazole en vrac au Centre technique de Saint Marcel
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Quantité115 000 litres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf RC
DescriptionCf RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de gazole non routier au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
Description: Fourniture et livraison de gazole non routier au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Quantité15 000 litres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf RC
DescriptionCf RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture et livraison d'AdBlue au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
Description: Fourniture et livraison d'AdBlue au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24960000 Produits chimiques variés
Quantité4 000 litres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf RC
DescriptionCf RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Approvisionnement de carburant, hors gazole et AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de Malestroit
Description: Approvisionnement de carburant, hors gazole et AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de Malestroit
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Quantité5 000 litres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf RC
DescriptionCf RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Approvisionnement de carburant hors AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de La Gacilly
Description: Approvisionnement de carburant hors AdBlue, par cartes accréditives en station-service, des véhicules sur le secteur de La Gacilly
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
Quantité100 000 litres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCf RC
DescriptionCf RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.megalis.bretagne.bzh/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.megalis.bretagne.bzh/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Numéro d’enregistrement: 20006678500011
Adresse postale: CC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE TIRPEN PARC D ACTIVITES  
Ville: Malestroit
Code postal: 56140
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: gwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh
Téléphone: 0297225658
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f734e97c-ddd8-4f8c-83b2-4acb4f2b71ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 10:12:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588387-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024