1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA DE PARIS SACLAY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DU SKID REFROIDISSEMENT DU RFQ - PROJET NEWGAIN
Description: REALISATION D'UN SKID DE REFROIDISSEMENT POUR LA CAVITE RFQ DU PROJET NEWGAIN SUR LE SITE DU GANIL (CAEN 14)
Identifiant de la procédure: 4151aec3-7d63-4a30-a624-ee4d39c237ce
Identifiant interne: B25-03294-KCH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BD HENRI BECQUEREL GANIL CAEN (14)
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REALISATION D’UN SKID DE REFROIDISSEMENT POUR LA CAVITE RFQ DU PROJET NEWGAIN SUR LE SITE DU GANIL (CAEN 14)
Description: REALISATION D’UN SKID DE REFROIDISSEMENT POUR LA CAVITE RFQ DU PROJET NEWGAIN SUR LE SITE DU GANIL (CAEN 14)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GANIL BOULEVARD HENRI BECQUEREL
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA DE PARIS SACLAY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA DE PARIS SACLAY
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: ROUTE N 306
Ville: SACLAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 169085464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TA de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: baf9b876-8655-4603-90e6-e25908f39756 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2026 10:53:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 106138-2026
Numéro de publication au JO S: 31/2026
Date de publication: 13/02/2026
