1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA DE PARIS SACLAY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DES PLAQUES DE REFROIDISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET ATLAS
Description: FOURNITURE DES PLAQUES DE REFROIDISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET ATLAS SUPPLY OF THE COOLING PLATES IN THE SCOPE OF THE ATLAS PROJECT DEFINED AS THE "SUPPLY"
Identifiant de la procédure: 092fbfb1-bec5-4eb0-befb-f05090745372
Identifiant interne: B25-02490-SV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DES PLAQUES DE REFROIDISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET ATLAS
Description: FOURNITURE DES PLAQUES DE REFROIDISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET ATLAS SUPPLY OF THE COOLING PLATES IN THE SCOPE OF THE ATLAS PROJECT DEFINED AS THE "SUPPLY"
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saclay
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA DE PARIS SACLAY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA DE PARIS SACLAY
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: ROUTE N 306
Ville: SACLAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 169082601
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TA de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0bd480a9-cbdd-43eb-893b-fe2d6ebd1547 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 10:07:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: anglais
Numéro de publication de l’avis: 832047-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
