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55 gardiennage, enlèvement, transport et traitement des déchets collectés sur la déchèterie de la cté de cnes du val d'ornois à Abanville 55 gardiennage, enlèvement, transport et traitement des déchets collectés sur la déchèterie de la cté de cnes du val d'ornois à Abanville gardiennage,Enlèvement,Transport et traitement des déchets ...
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55 gardiennage, enlèvement, transport et traitement des déchets collectés sur la déchèterie de la cté de cnes du val d'ornois à Abanville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1304968

Date de clôture estimée : 12/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (20/11/14)
BOAMP (21/11/14)
14-174810

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMET de la Meuse.
Correspondant : le président, 43 rue de rattentout 55320 Dieue-sur-Meuse tél. : 03-29-87-60-75 courriel : smetmeuse@orange.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : gardiennage,Enlèvement,Transport et traitement des déchets collectés sur la déchèterie de la communauté de communes du val d'ornois.

Catégorie de services : 16.

C.P.V. - Objet principal : 90513000
Objets supplémentaires : 90513100, 90511200, 90514000.

Lieu d'exécution : lieu dit au crozelier, 55130 Abanville.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne le gardiennage, l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets collectés sur la déchèterie de la communauté de communes du val d'ornois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bon de commande.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2015.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 décembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 2 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Syndicat mixte d'etudes et de traitement des déchets ménagers de la meuse.
43 rue du rattentout, 55320 Dieue-sur-Meuse, tél. : 03-29-87-60-75, courriel : smetmeuse@orange.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gardiennage de la déchèterie.
Gardiennage de la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90511200.
Lot(s) 2 enlèvement, transport et traitement des d.i.b, cartons, huiles ménagères, déchets dangereux.
Le présent lot (lot 2) concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des D.I.B, cartons, huiles ménagères, déchets dangereux collectés sur la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90513000
Objets supplémentaires : 90514000.
Lot(s) 3 enlèvement, transport et traitement des déchets verts.
Le présent lot (lot 3) concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets verts collectés sur la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90514000.
Lot(s) 4 chargement et transport des gravats.
Le présent lot (lot 4) concerne le chargement, et le transport des déchets inertes collectés sur la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90512000.
Lot(s) 5 transport et le traitement des métaux.
Le présent lot (lot 5) concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des métauxcollectés sur la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90514000.
Lot(s) 6 enlèvement,Transport et traitement du bois.
Le présent lot (lot 6) concerne l'enlèvement, le transport et le traitement du bois collectés sur la déchèterie de la Communauté de Communes du Val d'ornois.

C.P.V. - Objet principal : 90514000.

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