Centrale des marchés
Etude relative au transitage des omr sur le territoire du smd Organisme : SMD des Vosges Intitulé : Etude relative au transitage des omr sur le territoire du smd Procédure : Proc.Adapt.
SMD des Vosges
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Etude relative au transitage des omr sur le territoire du smd

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 478178

Date de clôture estimée : 11/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/02/13)

Organisme : SMD des Vosges

Intitulé : Etude relative au transitage des omr sur le territoire du smd

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 11/03/2013 à 14 h 30

Description : Département de publication : 88 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMD des Vosges Correspondant : Annick laurent, 885 rue d'epinal, 88000 Dogneville, tél : 03 29 34 36 61, fax : 03 29 34 03 02, courriel : alaurent@smdvosges.fr , adresse internet : http://smdvosges.e-marchespublics.com Objet du marché : Etude relative au transitage des omr sur le territoire du smd Type de marché : Services Lieu d'exécution et de livraison : Departement des vosges, 88000, Dogneville Caractéristiques principales : Le smd est inscrit dans une démarche d'optimisation en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés depuis 2008 et souhaite améliorer le fonctionnement du transitage des omr actuellement réparti en deux principaux flux (om et go) sur 9 quais de transferts. Le maillage du territoire et ses conséquences, la préservation de l'intégrité des matériaux transités, les flux acceptables, l'éventuelle possibilité d'un transfert de compétences sont parmi les principaux thèmes que cette étude devra aborder. Refus des variantes. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/04/2013 Cautionnement et garanties exigés : Il est exigé une garantie à première demande à l'appui du versement de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des sommes dues se fait par virement administratif, 30 jours après réception de la demande de paiement. Une avance forfaitaire sera versée en application de l'article 87 du code des marchés publics si le marché est d'un montant supérieur ou égal à 50 000 euros ht, sa durée d'exécution étant supérieure à deux mois. Cette avance sera calculée sur la base de 5% du montant minimum du marché. Le titulaire peut la refuser. Il coche à cet effet la case prévue à l'acte d'engagement. Le marché est financé sur le budget de fonctionnement du smd. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter seuls ou groupés. En cas de groupement, la forme souhaitée par le smd est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer la transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur, tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 11/03/2013 14:30 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Renseignements complémentaires : Les candidats transmettent leur candidature et leur offre à l'adresse électronique suivante : Http://www.e-marchespublics.com/ Les fichiers devront parvenir sur la plate-forme de dématérialisation, dans les mêmes délais que le dépôt de pli papier. La plate-forme enregistre la date et l'heure d'arrivée de l'enveloppe virtuelle. La plate-forme assure la confidentialité des documents transmis jusqu'à la date limite de remise des plis, via un chiffrement des fichiers. Conditions de remise des offres ou des candidatures : En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation : - soit transmission papier par envoi postal en rar ou dépôt contre récépissé ; - soit transmission par voie dématérialisée Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Smd des vosges, Correspondant : Grégory antoine, 885, rue d'épinal, 88000 Dogneville, tél : 0329343661, fax : 0329340302, courriel : gantoine@smdvosges.fr , adresse internet : http://www.smdvosges.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/02/2013

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00