Centrale des marchés
Achat de pièces et de matériaux pour la construction de réseau d'eau potable SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : SIEGVO, 17 route de Metz, F - 57865 Amanvillers, Tél : +33 387534043, courriel : accueil@siegvo.com Code NUTS : FRF33 Adre...
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Achat de pièces et de matériaux pour la construction de réseau d'eau potable

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830196

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (29/08/19)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : SIEGVO, 17 route de Metz, F - 57865 Amanvillers, Tél : +33 387534043, courriel : accueil@siegvo.com
Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.siegvo.com
Adresse du profil d'acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzI0MDQ1MQ%3D%3D
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzI0MDQ1MQ%3D%3D,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzI0MDQ1MQ%3D%3D.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Syndicat mixte
I.5) Activité principale : Autre : Production et vente d'eau potable.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACCORD CADRE DE FOURNITURES
II.1.2) Code CPV principal : 44163000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Achat de pièces et de matériaux pour la construction de réseau d'eau potable

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1215000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44163210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 45000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 45000 euros ht et maxi 180000 euros ht

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosse pièces de robinetterie fontainerie
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44482200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosse pièces de robinetterie fontainerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 50000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 50000 euros ht et maxi 200 000 euros ht

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthylène et pièces de branchement et de réparation
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44167200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthylène et pièces de branchement et de réparation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 70000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 70000 euros ht et maxi 280000 euros ht

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de tuyaux et raccord en fonte ductile
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44163000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de tuyaux et raccord en fonte ductile
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 200000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 200 000 euros ht et maxi 800 000 euros ht

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériaux de remblais calcaire et décharge
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44911000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériaux de remblais calcaire et décharge
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 25000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 25000 euros ht et maxi 100000 euros ht

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériaux de remblais laitier
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
14630000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériaux de remblais laitier
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 15000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2020 / Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2021 et 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 15000 euros ht et maxi 60000 euros ht

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/10/2019 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 09 octobre 2019 à 09 h 00
Lieu : Amanvillers
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de strasbourg, 31 avenue de la paix, F - 67000 Strasbourg, Tél : +33 388212323
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 août 2019
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