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Marché de fourniture et d'installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA Organisme : SIA habitat Intitulé : Marché de fourniture et d'installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA. Procédure : AO Ouvert
SIA habitat
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Marché de fourniture et d'installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155861

Date de clôture estimée : 21/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/07/14)

Organisme : SIA habitat

Intitulé : Marché de fourniture et d'installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA.

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 21/08/2014 à 12 h 00

Description : DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 59 AVIS DE MARCHE Services Directive 2004/18/CE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : SIA habitat 67 avenue des Potiers Point(s) de contact: À l'attention de: Mme ALLART 59500 Douai FR Téléphone: 0327946362 E-mail : floriane.allart@groupe-sia.com Fax : 0327946314 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com Adresse du profil d'acheteur (URL): http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autre I.3) ACTIVITE PRINCIPALE SA d'HLM I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui Lto Habitat 46 rue Emile Zola 62590 OIGNIES FR Escaut Habitat 67 Avenue des Potiers BP 60513 59506 DOUAI FR SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Marché de fourniture et d'installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no27 Code NUTS: FR30 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Fourniture et installation de détecteurs de fumée sur le patrimoine du Groupe SIA. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 51700000 II.1.7) Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l?accord sur les marchés publics (AMP): oui II.1.8) Lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: oui II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Information sur les options Options: oui Description de ces options : Pose de détecteurs par fixation adhésive II.2.3) Reconduction II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX en 5 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°: 1 Intitulé: Sia habitat - secteur lille 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur lille 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 2 Intitulé: Sia habitat - secteur lens 14 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur lens 14 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 3 Intitulé: Sia habitat - secteur littoral 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur littoral 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 4 Intitulé: Sia habitat - secteur douai 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur douai 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 5 Intitulé: Sia habitat - secteur lens 23 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur lens 23 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 6 Intitulé: Sia habitat - secteur valenciennes 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur valenciennes 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 7 Intitulé: Sia habitat - secteur noeux-les-mines 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - secteur noeux-les-mines 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 8 Intitulé: Sia habitat - foyers 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Sia habitat - foyers 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 9 Intitulé: Escaut habitat - logements psla 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Escaut habitat - logements psla 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 10 Intitulé: Lto habitat - secteur bruay la buissiere 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur bruay la buissiere 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 11 Intitulé: Lto habitat - secteur carvin 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur carvin 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 12 Intitulé: Lto habitat - secteur harnes 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur harnes 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 13 Intitulé: Lto habitat - secteur oignies 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur oignies 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 14 Intitulé: Lto habitat - secteur la bassee 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur la bassee 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°: 15 Intitulé: Lto habitat - secteur lens 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Lto habitat - secteur lens 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 51700000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) DUREE DU MARCHE OU DATES DE DEBUT/D?ACHEVEMENT 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres et financements bancaires III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement d'entreprises, la composition détaillée du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés à l'acte d'engagement. Le groupement devra être constitué sous la forme conjointe. Le groupement conjoint éventuellement retenu désignera un mandataire solidaire chargé de la coordination des relations entre ses membres et le Pouvoir Adjudicateur. III.1.4) AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat produira un dossier de candidature comprenant (1ère enveloppe intérieure : pièces administratives) : 1. Lettre de candidature ou l'imprimé DC1 2. Fiche de capacités professionnelles, techniques et financières jointe au règlement de consultation 3. Attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'Ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 4. Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire 5. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société 6. Certificats professionnels amiante QUALIBAT 1552 ou certifications AFNOR (ou équivalents) attestant de la formation des candidats aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux de sous-section 4) III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les trois derniers exercices connus. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les moyens humains dont le candidat dispose. Références pour des opérations similaires à celle objet du marché. III.2.4) Informations sur les marchés réservés: III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession: La prestation est réservée à une profession particulière: Non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui. SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix des prestations (60 %) - Valeur technique de l'offre (40 %) IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : GRPDJUR2014125 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/08/2014 à 12:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 160 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT Il s'agit d'un marché renouvelable: Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l?Union européenne: Non. VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Les dossiers sont directement accessibles sur le site : http://sia-habitat.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE : 10/07/2014 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tgi lille 13 avenue du peuple belge bp 729 59034 Lille FR VI.4.2) Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Introduction d'un référé pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision d'attribution du marché aux candidats évincés devant le président du tgi de lille VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 10/07/2014

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