1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Matériel professionnel de cuisine pour le restaurant Quai des Saveurs
Description: Achat, fourniture, livraison, pose de matériel professionnel de cuisine, raccordement avec le réseau et mise en route des équipements achetés et existants tels que décrit dans le CCTP pour les besoins du restaurant Quai des Saveurs et ses annexes situés sur les parvis de la gare SNCF Centre de la ville d'Avignon
Identifiant de la procédure: 0ddca1bf-38e7-4a32-9544-037dbf3dc3af
Identifiant interne: 2024-111-004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront poser des questions exclusivement écrites, via la plateforme de dématérialisation (coordonnées indiquées ci-après) ou mail à l'adresse suivante : http://www.marche-publics.gouv.fr Les renseignements complémentaires pourront être demandés au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des plis.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériel professionnel de cuisine pour le restaurant Quai des Saveurs
Description: Achat, fourniture, livraison, pose de matériel professionnel de cuisine, raccordement avec le réseau et mise en route des équipements achetés et existants tels que décrit dans le CCTP pour les besoins du restaurant Quai des Saveurs et ses annexes situés sur les parvis de la gare SNCF Centre de la ville d'Avignon
Identifiant interne: 2024-111-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant Quai des Saveurs Parvis de la gare SNCF Centre
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 17300111600677
Adresse postale: CS 88010 16, Avenue Feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement: 18840001400018
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France
Téléphone: 0490148706
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Changement date limite de réception des offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eed9c4e0-72c4-45f5-9655-df44bfe6b2ab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 15:56:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 225060-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
