1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIE 1001 vies habitat
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE PROJETS DE CONTRAT D'EXPLOITATION ET D'ENTRETIEN/MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS THERMIQUES INDIVIDUELS ET DE VENTILATION ASSOCIES, DE BALLONS THERMODYNAMIQUES ET D’EQUIPEMENTS SOLAIRES INDIVIVUELS
Description: Réalisation de prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT. Ces Prestations concernent les Equipements Individuels (Chaudières, Chauffe-Bains, Ballons Thermodynamiques) de l’ensemble du Parc des Equipements Thermiques du Groupe 1001 Vies Habitat
Identifiant de la procédure: fa85e579-e31a-410a-b844-f73db5bdb76c
Identifiant interne: 2024ACHCFS025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
État de cessation d’activités
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - Direction territoriale Grand Ouest (DTMGO) DT Agence 4
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: • DT Ouest (DTMGO) : 947 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - Direction territoriale Grand Ouest (DTMGO) Agence 5
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: • DT Ouest (DTMGO) Agence 5: 1 435 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - Direction territoriale Grand Ouest (DTMGO) Agence 6
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: • DT Grand Ouest (DTMGO) Agence 6: 1 603 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - DT Est (DTMGE) Agence 7
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: DT Est (DTMGE) Agence 7 : 556 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – DT Est (DTMGE) Agence 8
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: DT Est (DTMGE) Agence 8 : 1 784 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT – DT Est (DTMGE) Agence 9
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: DT Est (DTMGE) Agence 9 : 1 252 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - DT Grand Paris (DTMGP) Agence 1
Description: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - DT Grand Paris (DTMGP) Agence 1 : 1 412 logements
Identifiant interne: 2024 ACMCFS025_7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - DT Grand Paris (DTMGP) Agence 2 : 634 logements
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: DT Grand Paris (DTMGP) Agence 2 : 634 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT – DT Grand Paris (DTMGP) Agence 3
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT pour: DT Grand Paris (DTMGP) Agence 3 : 1 565 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - Direction Nouvelle Aquitaine (DNA)
Description: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - Direction Nouvelle Aquitaine (DNA) : 474 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - SOLLAR : 4 399 logements
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT – 1001 VIES HABITAT - SOLLAR : 4 399 logements
Identifiant interne: 2024ACHCFS025_11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Contrat d’entretien des équipements thermiques individuels – 1001 VIES HABITAT - PACA
Description: prestations d’Entretien P2/P3 pour le Parc d’Equipements Thermiques du Groupe 1001 VIES HABITAT – 1001 VIES HABITAT - PACA : 9 004 logements
Identifiant interne: 2024 ACHCFS025_12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: GIE 1001 VIES HABITAT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacités économiques et financières Capacités techniques et professionnelles Capacité à exercer l'activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 55 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/04/2024 19:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIE 1001 vies habitat
Organisation chargée des procédures de recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIE 1001 vies habitat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIE 1001 vies habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIE 1001 vies habitat
Numéro d’enregistrement: 492 644 323
Adresse postale: 31-35 rue de la Fédération – Carré Suffren
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: ETIENNE BOULAY
Téléphone: 0698654781
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 167682-2024
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Transmission de nouveaux dpgf qui annulent et remplacent les dpgf initiaux pour les lots 1 - 3 - 6 - 7 - 9 le 05/04/2024 et transmission d'un nouveau dpgf qui annule et remplace la dpgf pour le lot 9 le 12/04/2024. La date de remise des offres reste au lundi 22/04/2024 à 18h00
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7bd62f3-36b8-4832-ba3f-6779bed8c1f0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 14:20:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 225020-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
