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A proximité de Évry 91012 Essonne
Acheteur : département de l'essonne
91012 Évry-Courcouronnes
5 Lots
Lot 1
lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres
Lot 2
lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés
Lot 3
lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures
Lot 4
lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques
Lot 5
lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques
Secteurs d'activité
Matériel pour microfilms et microfiches.
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires.
Fournitures pour travaux artistiques.

acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la direction des archives départementales

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 562560-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: département de l'essonne
Numéro national d'identification: 22910228000018
Adresse postale: boulevard de France
Ville: Évry Courcouronnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: DAJA-SCP@cd-essonne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de fournitures et matériels de conservation, d'archivage, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux et la direction des archives départementales

Numéro de référence: 2689_1_05
II.1.2)Code CPV principal
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) pour les lots 1, 2, 4 et 5 et en procédure adaptée " petits lots " (R2123-1-2°- code de la commande publique) pour le lot 3. Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives de l'accord-cadre. 5 Lots Marchés à bons de commandes. 1an reconductibles 3 fois pour chaque lots. Se référer au Rc

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 314 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres. Ces fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et dedépoussiérage des oeuvres. Les prescriptions techniques et différents formats attendus sont spécifiés aubordereau des prix. Sans montant minimum -montant maximum 15 000,00 euro(s) Ht Annuel

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38654000 Matériel pour microfilms et microfiches
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés .Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 27 500,00 euro(s) Ht Annuel

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures.Montant minimum 7 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 14 000,00 euro(s) Ht annuel

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre les dégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi les prescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 10 500,00 euro(s) Ht Annuel

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

ces fournitures et matériels sont destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens,principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre lesdégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité), aussi lesprescriptions techniques suivantes sont exigées. Sans montant minimum - montant maximum 11 500,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 048-141990
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_2689_1_01
Lot nº: 1
Intitulé:

lot no1 Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage, de protection et de dépoussiérages des oeuvres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cts France Sarl
Adresse postale: 26 Passage Thiéré
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_2689_1_02
Lot nº: 2
Intitulé:

lot no2 Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Eure Film Adhesifs
Adresse postale: les Bruyères du Couday
Ville: Sylvains-les-Moulins
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 110 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_2689_1_03
Lot nº: 3
Intitulé:

lot no3 Boîtes, chemises et petites fournitures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Cauchard
Adresse postale: 3 Place du Pontet
Ville: Quintenas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_2689_1_04
Lot nº: 4
Intitulé:

lot no4 Fournitures et matériels pour conditionnement de plaques photographiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cts France Sarl
Adresse postale: 26 Passage Thiere
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 42 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_2689_1_05
Lot nº: 5
Intitulé:

lot no5 Fournitures et matériels pour conditionnement de tirages photographiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cts France Sarl
Adresse postale: 26 Passage Thiere
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 46 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info