Élaboration du programme local de l'habitat 2028-2034

Communauté de communes Challans Gois Communauté
Élaboration du programme local de l'habitat 2028-2034
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : communauté de communes Challans Gois Communauté.
Numéro national d'identification :
Siret : 20007162900014.
Ville : Sallertaine.
Code postal : 85300.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : M. Alexandre Huvet.
Adresse mail du contact : mp@challans.fr
Numéro de téléphone du contact : 02 51 49 79 73.
Section 3 : Procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : voir RC.
Technique d'achat : sans objet.
Date et heure limite de réception des plis : 30 juin 2025 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidat : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché : élaboration du programme local de l'habitat 2028-2034 de Challans Gois Communauté.
Code CPV principal : 79311000-7.
Type de marché : travaux.
Mots clef utilisés pour l'indexation des annonces et pour la recherche : étude.
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de Challans Gois communauté.
Consultation à tranches : non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : non.
Section 5 : Lots :
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires :
Visite obligatoire : non.