Ouverte
EMERAUDE HABITATION
Marché d'entretien des parties communes et répurgation des groupes d'habitation d'Emeraude Habitation et accord cadre à bon de commande
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EMERAUDE HABITATION
Numéro national d'identification : 87893243300013.
Adresse : Avenue Jean Jaurès - BP 63 - 35406 SAINT MALO Cédex.
Adresse internet de l'acheteur :
https://www.emeraude-habitation.fr/Code NUTS par zone : FRH03.
Contact : Tiphaine JACOB - 0299200030 - contact@emeraude-habitation.fr
URL des documents :
https://www.megalis.bretagne.bzh/URL de présentation :
https://www.megalis.bretagne.bzh/
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Logement et équipements collectifs
Section : Description du marché
Intitulé du marché : Marché d'entretien des parties communes et répurgation des groupes d'habitation d'Emeraude Habitation et accord cadre à bon de commande
Code CPV principal : 90900000-6.
Type de marché : Services.
Description succincte du marché : La consultation effectuée par Emeraude Habitation a pour objet :
- Un marché relatif à la passation d'ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES ET REPURGATION DES GROUPES D'HABITATION D'EMERAUDE HABITATION
- Un accord-cadre sur bon de commande pour des prestations à la demande sans minimum et avec un maximum de 150 000€ HT par lot
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Non.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots attribuables : 4.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 1.
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non.
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Lot n°1 : Saint-Malo - Découverte.
Description du lot : Saint-Malo - Découverte
Code CPV : Principal : 90900000-6
Critères d'attribution : Critère de qualité 1 : Pondération : 40, Valeur technique et qualitative de l'offre . Critère de prix 1 : Pondération : 60, Prix des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot n°2 : Saint-Malo - Lorette, La Madeleine, Bellevue, Hôpital .
Description du lot : Saint-Malo - Lorette, La Madeleine, Bellevue, Hôpital
Code CPV : Principal : 90900000-6
Critères d'attribution : Critère de qualité 1 : Pondération : 40, Valeur technique et qualitative de l'offre . Critère de prix 1 : Pondération : 60, Prix des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot n°3 : Saint-Malo .
Description du lot : Saint-Malo
Code CPV : Principal : 90900000-6
Critères d'attribution : Critère de qualité 1 : Pondération : 40, Valeur technique et qualitative de l'offre . Critère de prix 1 : Pondération : 60, Prix des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Lot n°4 : Dinard, Dol-de-Bretagne et patrimoine diffus .
Description du lot : Dinard, Dol-de-Bretagne et patrimoine diffus
Code CPV : Principal : 90900000-6
Critères d'attribution : Critère de qualité 1 : Pondération : 40, Valeur technique et qualitative de l'offre. Critère de prix 1 : Pondération : 60, Prix des prestations.
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 48 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Critères de sélection : Les critères sont mentionnés dans les documents de consultation
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 19/01/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 4 Mois
Section : Informations particulières
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Section : Critères d'exclusion
Source des motifs d'exclusion : Document de marché.
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte CS44416, à l'attention de : Tribunal administratif de Rennes, F-35044 Rennes Cedex. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr.
Code d'identification national : 17350005900014. Adresse internet :
https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Délais réglementaires
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 3 décembre 2025.
