A proximité de Rouen 76101 Seine Maritime
Acheteur : Département de la Seine-Maritime - DCE1
76101 ROUEN CEDEX
Tel : +33 235156016
3 Lots
Lot 1
Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Lot 2
Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone du Havre
Lot 3
Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Dieppe
Secteurs d'activité
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de ventilation.

Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/11/2024
JOUE - 698775-2024
698775-2024 - Résultats
France – Travaux de plomberie – Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
OJ S 223/2024 15/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Seine-Maritime - DCE1
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
DescriptionTravaux dans les collèges de la Seine-Maritime
Identifiant de la procédure3fd9e320-00a3-44d3-b065-8233be95b3b7
Identifiant interne202406061506
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Description: collèges zone de rouen
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de : - Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 10 000 euro(s) Ht / 310 000 euro(s) Ht - Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 10 000 euro(s) Ht / 280 000 euro(s) Ht - Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) : 10 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 369721-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone du Havre
Description: collèges zone du havre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de : - Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 10 000 euro(s) Ht / 310 000 euro(s) Ht - Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 10 000 euro(s) Ht / 280 000 euro(s) Ht - Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) : 10 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 369721-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Dieppe
Description: collèges zone de dieppe
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de : - Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 10 000 euro(s) Ht / 310 000 euro(s) Ht - Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 10 000 euro(s) Ht / 280 000 euro(s) Ht - Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) : 10 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 369721-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB
Offre
Identifiant de l’offreALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre235 914,60 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-569
TitrePlomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Date de conclusion du marché31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDEVILLOISE DE CHAUFFAGE
Offre
Identifiant de l’offreDEVILLOISE DE CHAUFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre235 914,60 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-570
TitrePlomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone du Havre
Date de conclusion du marché31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDELTAKLIMA
Offre
Identifiant de l’offreDELTAKLIMA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre292 639,73 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-571
TitrePlomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Dieppe
Date de conclusion du marché31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7C7BA5B5-D5D0-07F3-A6ED5120FC41D3B8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Numéro d’enregistrement: 52746
Adresse postale: Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101 
Ville: Rouen Cedex
Code postal: 76101
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Téléphone: 0235035555
Télécopieur: 0235035542
Adresse internet: http://www.seinemaritime.net/
Profil de l’acheteur: https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 7C7BA5DC-09E4-E401-E6017E020F080601
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1487430-1-1-1
Adresse postale: Zone Commerciale De Cap Caer  
Ville: Normanville
Code postal: 27930
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@allochauffage.fr
Téléphone: 0232380565
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DEVILLOISE DE CHAUFFAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1487430-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue Ampere  
Ville: Maromme
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ladevilloise.fr
Téléphone: 0232107777
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DELTAKLIMA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1487430-1-3-1
Adresse postale: Rue Pierre Gassendi  
Ville: La Vaupaliere
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: deltaklima@fareneit.fr
Téléphone: 0235650665
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ad17c6c-cb0e-4a0d-87e2-7db593f73074 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 16:02:44 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 698775-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024