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Etude d'avant-projet sommaire et mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'arasement partiel d'un seuil en lit de rivière Identification de l'organisme qui passe le marché : SYNDICAT MIXTE DE LA LOUE. M Maurice DEMESMAY, Président 1,rue Neuve 25290 RUREY Objet du marché : Etude d'...
Syndicat Mixte de la Loue 25290Rurey
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Etude d'avant-projet sommaire et mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'arasement partiel d'un seuil en lit de rivière

Marché public ou privé
Référence du marché : 1807578

Date de clôture estimée : 12/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/12/15)
Identification de l'organisme qui passe le marché : SYNDICAT MIXTE DE LA LOUE.
M Maurice DEMESMAY, Président
1,rue Neuve
25290 RUREY


Objet du marché : Etude d'avant-projet sommaire + mission complète de maitrise d'oeuvre pour l'arasement partiel d'un seuil en lit de rivière (rivière Loue à Ornans)

Durée du marché : Le présent marché est découpé en 2 tranches :
Tranche ferme : étude d'APS + procédure de recherche de propriété
Tranche conditionnelle : mission complète de maîtrise d'oeuvre y compris l'élaboration du dossier loi sur l'eau.
La durée prévisionnelle pour l'exécution complète des 2 tranches du présent marché est estimée à 2 ans à compter de la date d'attribution du marché.
Nombre et consistance des lots : sans objet
Procédure de passation : procédure adaptée

Modalités d'attribution : Marché à Lot unique.
Délai de validité des offres : 120 jours
Critères de sélection : 50 % : prix
50 % : valeur technique de l'offre
Date limite :
date limite pour la réception des offres : 12 janvier 2016 à 16h00 (date de rigueur)

Renseignements divers : les renseignements sur le présent marché peuvent être obtenus auprès de :
M. Denis MONMARCHE
Adjoint technique
1, rue Neuve
25290 RUREY
tel : 03 81 52 38 33
e-mail : [email protected]
Adresse Internet : sans objet
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 14 décembre 2015
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