Centrale des marchés
réparation, fourniture de pièces et de fluides pour la flotte poids lourds de collecte des ordures ménagères 74 Réparation, fourniture de pièces et de fluides pour la flotte poids lourds de collecte des ordures ménagères à Rumilly code_postal : 74150 pays : F- lieu : 3 place de la Manufacture vill...
SITOA 74150Rumilly techniciens@sitoa.fr 0450018692
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Réparation, fourniture de pièces et de fluides pour la flotte poids lourds de collecte des ordures ménagères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1150634

Date de clôture estimée : 02/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
231103-2014
BOAMP (09/07/14)
14-103061

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SITOA. Code d'identification nationale : 25740078800036, 3 place de la Manufacture, à l'attention de M. le président, F-74150 Rumilly. Tél. : (+33) 4 50 01 86 91. E-mail : techniciens@sitoa.fr. Fax : (+33) 4 50 01 86 92.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SITOA, 3 place de la Manufacture, F-74150 Rumilly
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
réparation, fourniture de pièces et de fluides pour la flotte poids lourds de collecte des ordures ménagères.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR718.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation porte sur la réparation, la fourniture de pièces et de fluides pour la flotte poids lourds de collecte des ordures ménagères (camions ampliroll, bennes ordures ménagères, grues auxiliaires...).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50100000, 09210000,34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans mimimum ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien, réparation des châssis de bennes à ordures ménagères, des châssis équipés d'un bras de préhension ou d'une grue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des caissons de bennes à ordures ménagères et des lèves conteneurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des bras ampliroll et des grues auxiliaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de fluides
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09210000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lèves conteneurs de marque SEMAT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de pièces diverses (filtrations, plaquettes, éclairage...)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement du titulaire.
Financement : fonds propres du SITOA.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats au présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises.
En cas de groupement, celui-ci sera libre (solidaire ou conjoint).
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
FCS 2014-04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots n°4,5 et 6 les critères de jugement des offres sont les suivants :
90 % Prix
10 % Délai de livraison
unité monétaire utilisée, l'euro.ce marché est passé pour une période de un an à compter de la date de la notification du marché prévue fin septembre début octobre. Le marché sera renouvelable trois fois, pour une période de un an, par reconduction expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00