1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IFP Energies nouvelles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations événementielles d'organisation de la Cérémonie annuelle de remise des diplômes des élèves IFP School
Description: Prestations événementielles d'organisation de la Cérémonie annuelle de remise des diplômes des élèves IFP School
Identifiant de la procédure: 04d2ec71-2ac0-4a00-923a-3ab823c1b5a3
Identifiant interne: 457825-24-SGX-RUE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieux et espaces présentés dans l'offre du titulaire de l'accord-cadre.
Ville: PARIS
Code postal: 75
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R.2124-2 1°, L.2124-2 et R.2161-3 2° du code de la commande publique.
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prestations événementielles d'organisation de la Cérémonie annuelle de remise des diplômes des élèves IFP School
Description: Prestations événementielles d'organisation de la Cérémonie annuelle de remise des diplômes des élèves IFP School
Identifiant interne: 457825-24-SGX-RUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60651200 Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieux et espaces présentés dans l'offre du titulaire de l'accord-cadre.
Ville: PARIS
Code postal: 75
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: conformément aux dispositions du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: conformément aux dispositions du règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: conformément aux dispositions du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: conformément aux dispositions du règlement de la consultation (article 9.2. Étape n° 2 : Attribution du marché / 9.2.1. Conditions d'attribution du marché / Critère n° 1 - Prix (45 points))
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: conformément aux dispositions du règlement de la consultation (article 9.2. Étape n° 2 : Attribution du marché / 9.2.1. Conditions d'attribution du marché / Critère n° 2 - Valeur Technique (55 points))
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/09/2024 00:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc:
Nom: PLACE - Plate-forme des achats de l'Etat
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : conformément aux termes du CCAP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement momentané d'entreprises conjoint ou solidaire.
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA), après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est d'une durée d'un (1) an ferme à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible par tacite reconduction, trois (3) fois pour une durée d'un (1) an à chaque reconduction. La décision de non-reconduction de l'accord-cadre est à la discrétion exclusive d'IFPEN, le cas échéant elle est notifiée, au titulaire trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre. La durée maximum de l'accord-cadre, toutes reconductions incluses, est de quatre (4) ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IFP Energies nouvelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IFP Energies nouvelles
Organisation qui traite les offres: IFP Energies nouvelles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IFP Energies nouvelles
Numéro d’enregistrement: 77572915500017
Adresse postale: 1-4 avenue du bois Préau
Ville: Rueil-malmaison
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: FLORIAN FAIVRE
Téléphone: +33 147526796
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ab9d1776-56c2-4b5d-81f9-2d1f226547d3 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/08/2024 18:17:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 484826-2024
Numéro de publication au JO S: 156/2024
Date de publication: 12/08/2024
